Préambule
En juin 2007, le Comité Directeur de la Table Ronde sur les Biocarburants Durables (Roundtable on Sustainable Biofuels - RSB) a publié un premier jet des principes pour une production durable de biocarburants, à titre de point de départ d'une discussion mondiale participative à propos des besoins de ces biocarburants durables. Les parties prenantes intéressées furent invitées à rejoindre des groupes de travail et à suggérer des critères permettant d'être conforme à ces principes, tout en retravaillant la formulation des principes préliminaires eux-mêmes. Durant les douze derniers mois, les participants ont débattu des critères au cours d'une cinquantaine de téléconférences des groupes de travail et des groupes d'experts, quatre réunions « en personne » au Brésil, en Chine, en Afrique du Sud et en Inde (deux cents participants au total), en ligne via le Wiki Bioenergy et via des courriels ou des conversations téléphoniques directes depuis le secrétariat (École Polytechnique Fédérale de Lausanne).

Le standard (ébauche ou « version 0») qui en résulte, comprenant les principes et critères ainsi que les conseils-clés pour la mise en oeuvre, est présenté dans les pages suivantes. Bien que toutes les parties prenantes potentiellement intéressées n'aient pas pu être consultées sur son contenu, le comité de direction de la RSB a estimé qu'une variété suffisante de contributions des différents acteurs avait été rassemblée pour que tous puissent le considérer comme un premier jet acceptable ou « Version Zéro » d'un standard de durabilité applicable globalement pour les biocarburants. À travers ce processus de feedback, la RSB est restée engagée dans un processus équitable, ouvert et transparent d'élaboration de ce standard, en suivant le code de bonne conduite de l'ISEAL pour la mise en place de standards (ISEAL Code of Good Practice for Standards-Setting)et en impliquant les intérêts variés des parties prenantes d'un grand nombre de pays différents et provenant de tous les échellons de la chaîne de production, du fermier au trader. Le standard se base largement sur les travaux existants du « Forest Stewardship Council (FSC)», la commission de la Ministre Cramer aux Pays Bas, le « Low Carbon Vehicle Partnership (Low CVP)» au Royaume-Uni, la « Roundtable on Sustainable Palm Oil (RSPO)», l'agenda pour le travail décent de l'Organisation Internationale du Travail, le « Sustainable Agriculture Network (SAN - Rainforest Alliance)», la « Better Sugarcane Initiative (BSI)» et d'autres initiatives visant à promouvoir une agriculture durable. La RSB souhaite continuer à reconnaître et incorporer le travail des autres initiatives produisant des standards de durabilité, à les harmoniser et éviter autant que possible d'alourdir inutilement les procédures de vérification pour les producteurs.

Le standard ci-dessous inclut les principes, credos généraux d'une production durable, et les critères, conditions à remplir pour se conformer à ces principes. La RSB n'a pas encore développé d'indicateurs, les éléments permettant d'évaluer si une ferme, un producteur ou une compagnie répondent ou non à un critère particulier mais plusieurs discussions des groupes de travail ont déjà permis de commencer à développer des recommandations pour les indicateurs et la mise en oeuvre. Afin de ne pas alourdir ce document, qui n'est qu'un aperçu, ni la guidance complète, ni les définitions des termes-clés, ni les bonnes pratiques identifiées par les parties prenantes, ni la portée et les responsabilités (fermier, directeur d'usine, etc.) pour chaque critère n'ont été inclus. Seules quelques recommandations jugées essentielles pour comprendre l'orientation du standard ont été intégrées (guidance). Pour consulter les recommandations complètes, la portée des critères, les listes de termes à définir, veuillez vous reporter au site http://EnergyCenter.epfl.ch/Biofuels. L'objectif de ce standard est de rester pratique et que les responsabilités pour la mise en oeuvre de chaque critère se focalisent sur les étapes de la production qui présentent potentiellement les impacts les plus importants.

Enfin, le standard n'est pas destiné à calculer le volume de biocarburants qui pourrait être consommé au niveau mondial ou déterminer si, dans leur ensemble, ils sont durables. Les biocarburants et d'autres sources d'énergie renouvellables ne peuvent raisonablement pas remplacer tout le carburant consommé pour nos transports sans des changements significatifs de notre mode de vie et une meilleure efficience énergétique. Il est à espérer que ce standard sera utilisé en conjonction avec de nouveaux modèles durables de consommation correspondant aux besoins énergétiques de notre planète.

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