Contrôle technique refusé: autocar

Que se passe-t-il si on passe le CT avec un véhicule équipé pour rouler à l'huile ?

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Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar huitle » Ven Avr 29, 2011 5:34 pm

Bonjour,

Mon association dispose d'un master T35D transport en comun de 15 places.

Le contrôle technique m'a été refusé pour cause de "réservoir non conforme" j'ai eu une autorisation provisoir de 2 mois avant une contrevisite.

Le réservoir de 70 litres est dans l'abitacle au fond, à la place d'un siège que j'ai enlevé et les durites passent dans l'abitacle sous les sièges juqu'au moteur.

Es ce que quelqu'un a des infos sur le contrôle technique des véhicule de transport en commun?
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar julien.j8s » Sam Avr 30, 2011 9:13 am

est ce que ce réservoir est homologué ?
contient-il du gasoil ou de l'HV ?
est-il correctement fixé ?

je pense qu'un réservoir additionnel passe beaucoup mieux lors d'un CT.

autre chose, si t'as enlevé un siège normalement ça passe pas le contrôle technique car le véhicule n'est plus adapté pour transporter le nombre de passagers écrit sur la CG.

quelques liens que j'ai trouvé :
http://www.nissanpickup.org/agora/viewt ... 29&t=12313
http://www.premiumwanadoo.com/leginauti ... rant.htm#3
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar baisenene » Sam Avr 30, 2011 8:33 pm

pourtant avec les espaces et leur sieges modulables tu passes en 7 places avec juste 2 sieges sans problemes!
sinon clair que si c est du gasoil dans ton reservoir a l interieur ca passeras pas!

un peu dangereux en cas de gros choc
jumper dit merci aux restos qui te nourissent!!!
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar julien.j8s » Dim Mai 01, 2011 3:20 am

baisenene a écrit:pourtant avec les espaces et leur sieges modulables tu passes en 7 places avec juste 2 sieges sans problemes!


oui mais c'est fait pour et tu passe le CT si t'ammene pas les sièges.
Dans un bus de transport de personnes les sièges ne sont pas sensé etre enlevés.
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar baisenene » Dim Mai 01, 2011 10:23 am

ouais j avais pas pense a la nuance du fait que sur l espace ils sont demontables d origine
jumper dit merci aux restos qui te nourissent!!!
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar Macromalhuile37 » Lun Mai 02, 2011 9:14 am

Reservoir non conforme . tout est dans le texte..Ce n'est pas "nombre de place incoherent" ...

Il faut demander a ton controleur l'article qui lui permet de te sanctionner. Ca doit etre specifique aux vehicules de transports de personnes de plus de 9 places et ou taxi et cie..Ca semble aussi logique.Un reservoir de carburant avec les passagers dans un minibus...

http://fr.wikipedia.org/wiki/Accident_de_Beaune
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar Macromalhuile37 » Lun Mai 02, 2011 9:39 am

Ca a le merite d'etre clair...

http://droit-finances.commentcamarche.n ... d-incendie


Généralités.

L'ensemble du véhicule doit être de construction soignée et présenter à l'usage toutes garanties de sécurité, notamment au point de vue du danger de l'incendie. En particulier, le châssis, le plancher, l'ossature du véhicule, les cloisons constituant les soutes et les éléments d'aménagement intérieur doivent être réalisés en matériaux résistant au feu.

Dans le cas des autocars autres que les autocars de faible capacité, les matériaux d'aménagement intérieur du compartiment passagers énumérés en annexe I au présent arrêté doivent répondre aux dispositions de cette annexe relatives à leur comportement au feu.



Article 9
Compartiment moteur.


Par carburant, on entend tous les combustibles destinés à la propulsion du véhicule ou à son chauffage. L'équipement des véhicules utilisant comme source d'énergie le gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou le gaz naturel véhicule (GNV dit GNC) est soumis aux prescriptions particulières définies par les arrêtés du ministre des transports, ainsi qu'aux prescriptions des articles 9 à 12 qui ne leur sont pas contraires.


Dans le cas des véhicules autres que les véhicules de transport en commun de personnes de faible capacité, aucun matériau d'insonorisation inflammable, c'est-à-dire non conforme aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté applicables aux matériaux d'insonorisation, ne doit être utilisé dans le compartiment moteur, sauf s'il est recouvert d'un revêtement imperméable et résistant au feu et résistant durablement aux méthodes de nettoyage couramment utilisées pour les moteurs. Si le matériau d'insonorisation est susceptible de s'imprégner de carburant ou de lubrifiant sans être recouvert d'un tel revêtement, un système de détection d'un incendie éventuel doit être installé dans le compartiment moteur.


On doit veiller à éviter, autant que possible, que du carburant ou des fluides inflammables puissent s'accumuler dans une partie quelconque du compartiment moteur soit en donnant au compartiment moteur la conformation appropriée, soit en aménageant des orifices d'évacuation.


Un écran d'un matériau isolant thermique doit être disposé entre le compartiment moteur ou toute autre source de chaleur (telle qu'un dispositif destiné à absorber l'énergie libérée lorsqu'un véhicule descend une longue déclivité, par exemple un ralentisseur, ou un dispositif de chauffage de l'habitacle, à l'exception d'un dispositif fonctionnant par circulation d'eau chaude) et le reste du véhicule.


L'évacuation des gaz doit être effectuée et le tuyau d'échappement disposé de manière à éviter que les gaz d'échappement ne pénètrent à l'intérieur du véhicule soit en s'infiltrant à travers les parois, soit en entrant par les issues.


Le nécessaire sera fait pour que les gaz, vapeurs et fumées provenant du compartiment moteur ne puissent s'infiltrer à l'intérieur de la caisse.




Article 10
Orifices de remplissage des réservoirs à carburant.


Les orifices de remplissage des réservoirs à carburant ne doivent être accessibles que de l'extérieur du véhicule. Ils ne doivent pas non plus être placés de telle manière que le carburant risque de couler sur le moteur ou sur l'échappement lors du remplissage, ni se trouver dans le compartiment moteur.


De plus, sur les véhicules autres que les véhicules de transport en commun de personnes de faible capacité, les axes des orifices de remplissage des réservoirs à carburant ne doivent pas se trouver à moins de 50 cm d'une ouverture de porte lorsque le réservoir est destiné à contenir de l'essence et de 25 cm lorsqu'il est destiné à contenir du gazole, du gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou du gaz naturel véhicule (GNV dit GNC).


Sur les véhicules de transport en commun de personnes de faible capacité, ces orifices ne doivent pas se trouver sous l'ouverture d'une porte.


Si l'orifice de remplissage est situé sur les parties latérales du véhicule, le bouchon en position fermée ne doit pas former saillie par rapport aux surfaces adjacentes de la carrosserie. Toutefois, dans le cas des véhicules de transport en commun de personnes de faible capacité, une saillie n'excédant pas 3 cm et de forme doucie pourra être admise.




Article 11
Réservoirs à carburant.


Les réservoirs à carburant doivent être situés à l'extérieur des compartiments réservés aux passagers, aux bagages, aux marchandises ou au moteur. Ils doivent être séparés de ces compartiments par une paroi résistante continue et résistante au feu.


Ils doivent être disposés de façon telle qu'aucune fuite ne puisse atteindre l'un de ces compartiments.


Ils doivent être solidement fixés à des ferrures solidaires de la structure du véhicule.


Tous les réservoirs à carburant du véhicule doivent être disposés de manière à être protégés par la structure en cas de collision. Aucune partie d'un réservoir à carburant, à l'exclusion des tubulures de remplissage, ne doit se trouver à moins de 60 cm de l'avant et à moins de 30 cm de l'arrière du véhicule. Il ne devra pas y avoir d'éléments faisant saillie, d'arêtes vives, etc., à proximité des réservoirs.


Aucune partie d'un réservoir à carburant ne doit faire saillie au-delà de la largeur hors tout de la carrosserie.




Article 12
Systèmes d'alimentation en carburant.


Aucun appareil servant à l'alimentation en carburant ne doit être placé dans l'habitacle du conducteur ou dans le compartiment passagers.


Les canalisations de carburant et toutes les autres parties du système d'alimentation en carburant doivent être disposées de telle manière qu'elles soient protégées contre les risques de chocs, frottements, échauffement et corrosion. Les canalisations de carburant ne doivent pas subir de contraintes anormales du fait des torsions, flexions ou vibrations de la structure du véhicule ou du groupe moteur.


Les raccords des tuyaux souples ou flexibles aux parties rigides du système d'alimentation en carburant doivent être conçus et fabriqués de manière à rester étanches dans les diverses conditions d'utilisation du véhicule, malgré les torsions, flexions ou vibrations de la structure du véhicule ou du groupe moteur.


Le carburant provenant de fuites d'une partie quelconque du système ne doit jamais pouvoir s'écouler sur le dispositif d'échappement ou d'autres sources importantes de chaleur, ni s'accumuler en un point quelconque du véhicule.




Article 13
Circuits électriques.


Tous les câbles doivent être bien isolés ; ils doivent comme tout l'appareillage électrique pouvoir supporter les conditions de température et d'humidité auxquelles ils seront exposés. Dans le compartiment moteur, on accordera une attention particulière à leur aptitude à supporter la température, la vapeur et les hydrocarbures auxquels ils seront exposés.


Aucun câble utilisé dans un circuit électrique ne doit transmettre un courant d'une intensité supérieure à celle pour laquelle il est conçu, compte tenu de son mode de montage et de la température ambiante maximale.


Tout circuit électrique alimentant un appareil autre que le démarreur, le circuit d'allumage (allumage commandé), les bougies de préchauffage, à l'exception du circuit de commande de leur relais d'alimentation, le dispositif d'arrêt du moteur, le ralentisseur, à l'exception de son circuit de commande, le circuit de charge et la ligne de masse de la batterie, doit comporter un fusible ou un coupe-circuit. Cependant, les circuits alimentant des appareils à faible consommation peuvent être protégés par un fusible ou un coupe-circuit commun, sous réserve que son intensité nominale ne dépasse pas 16 A. Par ailleurs, les fusibles ou coupe-circuits protégeant les dispositifs d'éclairage et de signalisation doivent être groupés et repérés dans au plus deux endroits accessibles. Dans le cas où ces circuits incluent des composants électroniques il est admis que la protection électrique de ces circuits soit assurée par des systèmes intégrés.


Tous les câbles et leurs boîtes de dérivation doivent être bien protégés et fixés solidement de telle sorte qu'ils ne puissent pas être endommagés par coupure, corrosion ou frottement.


Sur les autocars autres que les autocars de faible capacité, les conducteurs électriques doivent être conformes aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté relatives à leur comportement au feu.




Article 14
Batteries.


Toutes les batteries doivent être solidement fixées et accessibles.


Le logement de la batterie doit être isolé du compartiment passagers et de l'habitacle du conducteur par une paroi étanche protégée contre les corrosions et ne doit pas permettre l'accumulation de gaz émis par la batterie.




Article 15
Il devra être prévu une commande permettant, en cas d'urgence, depuis le poste de conduite, d'actionner un coupe-batterie qui isole au moins l'une des bornes de la batterie des circuits électriques, à l'exception du circuit des feux de détresse et de celui alimentant l'appareil de contrôle visé à l'article R. 317-2 du code de la route.

Article 16
Matériaux.


La présence, à moins de 10 cm du dispositif d'échappement ou de toute autre source importante de chaleur, de matériaux non conformes aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté en ce qui concerne la vitesse de propagation horizontale de flamme ou non conçus pour résister aux températures susceptibles d'être observées à ces endroits n'est admise que si les matériaux sont efficacement protégés.




Article 17
Extincteurs d'incendie (emplacement).


Un ou plusieurs emplacements doivent être prévus pour installer le ou les extincteurs décrits à l'article 64 du présent arrêté. Ce ou ces emplacements doivent être visibles ou signalés pour les passagers ; l'un au moins sera disposé à proximité du conducteur.




Article 18
Boîtes de premier secours (emplacement).


Un ou plusieurs emplacements doivent être prévus pour la ou les boîtes de premier secours décrites à l'article 65 du présent arrêté.


Ces emplacements doivent être visibles ou signalés pour les passagers et d'un accès facile.




Article 18 bis
Dispositifs d'évacuation des fumées.


Dans les autocars autres que les autocars de faible capacité, il doit exister un moyen d'évacuer les fumées résultant d'un incendie.


On peut considérer cette condition comme remplie dans les deux cas suivants :


1° Le véhicule possède des dispositifs d'évacuation des fumées situés dans le toit et ayant chacun une surface supérieure ou égale à 0,1 m2, dont deux au moins sont séparés l'un de l'autre par une distance supérieure ou égale à 40 % de la longueur totale du véhicule.


La surface cumulée de ces dispositifs doit être supérieure ou égale à 1 % de la surface du plancher du véhicule. Une trappe d'évacuation des passagers dans le toit peut constituer un tel dispositif.


La valeur à prendre en compte pour chaque surface est la surface de la plus petite enveloppe qui permettrait de boucher la ou les ouverture(s) de la trappe, lorsque cette ou ces ouverture(s) sont à leur maximum.


2° Le véhicule possède une trappe d'évacuation des passagers dans le toit en tout ou partie située entre le quart et les trois quarts de sa longueur.


Dans les deux cas, l'ouverture individuelle de chaque dispositif doit pouvoir être assurée manuellement par toute personne se trouvant à proximité par l'action sur une ou des commandes clairement identifiées de couleur rouge.




Article 18 ter
Laboratoire d'essais.


Le laboratoire de l'union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC), à Linas-Montlhéry (91), est agréé pour effectuer les essais permettant le contrôle des prescriptions figurant aux articles 8, 9, 13 et 16 du présent arrêté. Les essais sont à la charge du demandeur.
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar huitle » Mar Mai 10, 2011 10:38 pm

BOnjour à tous et merci pour vos réponses, le contrôle technique va être du sport!!

Pour répondre aux premières questions:

-mon réservoir est homologué de chez homologué
-il contennait environ 10 litres de gasoil lors du passage (j'étais en galère totale d'huile mais maintenant ça va mieux :-)
-Il est fixé solidement avec des sangles vidées sur l'abitacle.

...................... ................... ................... .............

Je dispose d'un " autocar dérivé d'un autocar de faible capacité " un véhicule obtenu à partir de celui-ci par allongement de l'habitacle des passagers (que je peux conduire avec un permis restreind à 15 places).

Ensuite après la lecture du post précèdent voici mes problèmes:

Par carburant, on entend tous les combustibles destinés à la propulsion du véhicule ou à son chauffage (donc l'huile c'est du carburant?)

-Les réservoirs à carburant doivent être situés à l'extérieur des compartiments réservés aux passagers

Les orifices de remplissage des réservoirs à carburant ne doivent être accessibles que de l'extérieur du véhicule

Ils doivent être disposés de façon telle qu'aucune fuite ne puisse atteindre l'un de ces compartiments

Ils doivent être solidement fixés à des ferrures solidaires de la structure du véhicule (si j'ai compris, les sangles ça marche pas)

Aucun appareil servant à l'alimentation en carburant ne doit être placé dans l'habitacle du conducteur ou dans le compartiment passagers ( pompe à facet+ réchaufeur 50 plaques sous le siège du passager)

Les canalisations de carburant et toutes les autres parties du système d'alimentation en carburant doivent être disposées de telle manière qu'elles soient protégées contre les risques de chocs, frottements, échauffement (ça se balade dans l'abitacle et c'est fixé avec du gaffer -> ok c'est pas supper)

.................... ........................ ................... .............

A mois que l'huile ne soit pas concidéré comme du carburant, ça craint du boudin.

Vous conaissez un pro qui pourrai m'aranger le coup?
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar yanou » Mar Mai 10, 2011 10:43 pm

vire le résé, les durites tu les planques et après le CT tu remets le tout !
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar huitle » Mer Mai 11, 2011 11:12 am

Effectivement, ça pourrai être la solution de la dernière chance mais avec un contrôle technique tous les 6 mois (autocar oblige) c'est pas super pratique.

Je préfairerai faire ça bien et qu'on en parle plus.

Il me semble qu'il y a déjà des gens qui on fait une bicarb sur un autocar. comment ils font eux????
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar Macromalhuile37 » Mer Mai 11, 2011 11:25 am

Met ton HV dans le resrvoir d'origine, suprime celui dans l'habitacle. Achete un petit reservoir Homologué plat que tu fixera sous le bus avec un remplissage deporté Par un nable a carburant fermant a clef. Passe tes durites et la PG sous le camion...Il ya suffisament de place sous ce genre de vehicules pour integrer un deuxieme reservoir au chassis
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Re: Contrôle technique refusé: autocar

Messagepar huitle » Sam Juin 11, 2011 3:32 am

Merci à tous pour vos conseils, mon garagiste m'a viré le reservoir puis remis après le contrôle, en atendant de trouver mieux^^.
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