Contrôlé aujourd'hui par les douanes

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philoupara
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Contrôlé aujourd'hui par les douanes

Message par philoupara »

S'lut à tous,
Ben voilà, je me suis fait contrôlé par les douanes, et en plus dans une impasse... .
D'emblée après vérification des papiers je leurs ai avoué fièrement que je roulais avec de l'huile de colza, un peux étonné, il m'a demandé à quel %, 25% et sans aucune modif au moteur m'sieurs le douanier, mais vous savez le but premier c'est pas une éconnomie personelle, mais plutôt par principe, d'abord celui de l'écologie, ensuite que c'est m'a façon de montrer je suis contre le financement des guerres entre l'Iran et les Américains, et accessoirement du financement de Francorchamps.
Et là ça ce gâte un peux, d'après lui c'est 8% ou 100%, entre c'est chiffres c'est pas possible :( :( :( , ça me paraît étonnant, mais bon. Ils m'ont aussi dit que j'étais leur premier client et qu'ils ne connaissaient pas trop la législation en la matière vu que c'est relativement neuf pour eux et que la suite... .
Ils ont pris 3 échantillons pour le faire analiser dans un labo, je pense pas que j'aurai des problèmes, enfin je l'espère. Je vous tiens informé de la suite des évènements.
J'ai scanné le papier qu'ils m'ont donné aujourd'hui et je le met à disposition sur ce forum http://www.volez.org/recuechantillon.jpg.
Ce qu'il me fait le plus c...r, ils m'ont même pas payer ce qu'ils ont sifflé de mon réservoir, et vu le prix au littre!!!. :-x
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Meuh6879
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Message par Meuh6879 »

:shaking2: J'arrive pas à lire, c'est assez mal écrit... :lol:
Shinra
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Message par Shinra »

Et bien je vois que tu t'y es mis.

Mais pour une mise en route récente, t'as pas eu de chance, déjà controlé. Mais bon, pas de bobos apparement.

Et pour le prix, tu comprends pourquoi je suis à l'huile recyclée? :lol:
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vale46
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Message par vale46 »

Bonjour à tous,
Très intéressé de connaître la suite de l'histoire... J'ai visionné ta copie de document qui décrit clairement leur démarche. Etonné par leur déclaration à propos des 8% et 100%, j'ai relu la déclaration de presse de Reynders dans la DH. Je ne vois pas d'ou ils peuvent sortir leur 8%, par contre j'ai eu un doute à propos des 100%:
"Dès le 3 avril, les agriculteurs seront autorisés à rouler avec de l'huile pure de colza. Mais cela ne leur sera pas réservé: tout autre automobiliste qui souhaitera les imiter le pourra. Seule contrainte: adapter son véhicule, ce qui représente tout de même un coût".
Nous avons tous interprêté cette déclaration comme étant un permission de rouler avec "de l'huile" dans son réservoir. La déclaration de Reynders était-elle volontairement laconique ou simplement incomplète vu que ce sujet était évoqué au même titre que d'autres pistes de sa réforme.
Je m'explique: il n'évoque nulle part le fait d'incorporer un % d'huile dans le GO (...rouler à l'huile pure de Colza.). Il précise également la contrainte imposée d'adapter son moteur. On sait tous que l'adaptation n'est nécessaire que pour rouler 100%. Il parle en plus de colza (et pas d'huile végétale). Après relecture, je me demande vraiment quels poids il faut réellement donner aux mots employés. Notre cher(€) ministre a-t-il été très finaud et ne nous a-t-il volontairement pas tout dit? A savoir, rouler à huile de colza 100% oui, sinon c'est o% ou les accises (bref la situation d'avant le 3 avril...).
Le seul moyen de le savoir est de connaître la teneur exacte de l'arrêté royal. Qui l'a lu?
A part ça, çà ressemble à quoi un bagnole des douanes (j'habite dans le coin...)? Le contrôle était-il aléatoire ou ciblé vu l'odeur dégagée?
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x-team-2
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Message par x-team-2 »

Ne craint rien.. tu n'auras rien

Il vont s'interesser a la loie actuelle qui est TRES complex et bourée de faute ...

Voila, je pense que l'article en question explique bien au gens que cela est autorisé !

Gné ! :)
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philoupara
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Message par philoupara »

Eh bien voilà, je suis passé à la douane aujourd'hui pour avoir un texte de loi, une explication, des renseignements, eh bien que-dalle, nada, ... .
Personne pour me répondre, pas au courant, bref que du vide.
Pire encore, à un guichet à l'entrée il m'a été dit "pourquoi ne pas simplement faire comme tous le monde", si ça c'est pas une réponse! .
Bref, j'attend de leurs nouvelles, ce qui est certain par contre c'est que je ne me laisserai pas faire et que le prochain plein sera aussi dilué avec 25% d'hvb.
Pour ce qui est du contrôle c'était du pur hazard, ils ont en fait arrêté quelqu'un qui vraisemblablement tirait une remorque pourrie et pas en rêgle et l'ont fait stoppé dans un chemin, le même qui débouche sur mon terrain de décollage favori et comme quelques minute plus tard je passais par là et que la météo était du genre contrôle des réservoirs... .
Une voiture de douane, c'est comme celles de la police, une belle ligne bleu genre Starsky et Hutch, et qu'à la place de police ont peux lire douane.
Je cherche quand même sur le net des infos supplémentaire, si j'en trouve, ou si vous en trouvé, n'hésitez à les publier.
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Message par philoupara »

Je viens de demander directement au ministre des finances (message) ce qu'il en est exactement. Si réponse il y a, je vous dirai quequoi exactement.
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Message par x-team-2 »

si tu veux j'ai plusieur choses :

Des articles du journal

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En GRAND :
http://img85.imageshack.us/img85/9212/img00028wv.jpg

Des photo's du panneau du salon de l'auto

Image

Un folders du salon de l'auto

Image


Regarde en bas ce qu'on peut voir

Gouvernement Flamand
Région WAlonne
Région Bruxelles Capital
BB
Valboim
FWA...

On nous prend pour des con ?

Si il te le faut, j'ai un original du folders !!!
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Message par philoupara »

Un grand merci à toi pour tous ces articles de presse, je les ai imprimés et mis dans la trousse à papier de la voiture pour un éventuel re-contrôle et au cas ou y aurait une amande pour le premier, mais toujours pas eu de news de leur part.
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Message par x-team-2 »

Ne stress pas, tu n'auras rien, ... si pas, on attaque !
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Message par Dapi »

Ne crains rien, tu n'aura pas de problème, si tu n'as que de l'HVB...

Par contre je rappele que les additifs genre pétrole ou white spirit ou Kérozene sont TOUT A FAIT illégals, s'ils en trouvent des traces t'es mure pour une prune...

Le rouge est interdit aussi, n'essaie pas de le planquer dans l'HVB...

en fait ils prennent des échantillons à la recherche de ces produits illégaux en tant que carburant.

en conclusion si tu n'as que du GO de roulage et de l'HVB tu peux dormir sur tes 2 oreilles

Te fais pas de mourons t'es clean

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Message par x-team-2 »

+1 je confirme
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Message par salutsteph »

Je ne vous raconte même pas la tête que vous allez avoir si philoupapra se prend une amende :D :D :D
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Message par x-team-2 »

Je vais pas me gener pour aller en discuter avec Monsieur et madame la ministre... Simplement

Et puis, je ne pense pas que les Journaux mentent... et si c'est le cas, une petit attaque dans d'autre journeau est tjs bien vu ! :D
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salutsteph
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Message par salutsteph »

la seule solution la manifestation !!! :lol: :lol: :lol:

enfin tiens nous au courant...de toutes façon tu as le temps avant de recevoir qqch...
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Message par philoupara »

Des news... .
Pour être bien certain du pourquoi du comment, j'ai directement posé la question (courriel) à Didier Reynders, Ministre des Finances ce qu'il en était exactement et voiçi sa réponse :


Cher Monsieur,

J’ai bien reçu votre courriel concernant la vente autorisée d’huile de colza. Celui-ci a retenu toute mon attention et je vous en remercie.

En tant que Ministre des Finances, j’ai pris des mesures afin que l’huile de colza vendue par un agriculteur ou une association d'agriculteurs, directement à un consommateur, soit entièrement exonérée d'accise. Depuis le 3 avril 2006, la vente d'huile de colza défiscalisée est bel et bien autorisée par le Ministère des Finances.

Il s’agit d’une aide d’Etat exceptionnellement accordée par la Commission européenne dans ce qu'on appelle un marché de niche, c'est-à-dire de manière anecdotique pour seulement quelques véhicules. Le risque étant que l’autorisation nous soit retirée au cas où le phénomène prendrait de l’ampleur.

De manière plus générale, la Directive européenne 2003/30/CE a pour objectif d’inciter les Etats membres à intégrer un certain taux de biocarburant dans les carburants classiques disponibles dans les stations-services. J’ai donc pris des mesures de défiscalisation des biocarburants qui visent à rendre leur coût à la pompe attrayant pour le consommateur et leur production rentable face aux carburants classiques.

Ainsi, dès cet automne, 3,37 % de dérivés de colza seront mélangés dans le diesel vendu aux pompes belges avec un objectif de 5% à terme (7% de bioéthanol dans l’essence).

Je ne vois pas d’objection à ce que vous reproduisiez ma réponse sur le forum d’Oliomobile.

Restant à votre écoute, je vous prie de croire, cher Monsieur Haulait, à l’expression de mes sentiments distingués.

Didier Reynders

Président du Mouvement Réformateur


Comme l'huile et le gazoil ne sont pas mélangé avec d'autres dérivé du pétrol, c'est certain qu'il n'y a aucun risque que j'aie des news de leurs part, ouffff.
BàV.
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Message par zeBibendum »

Raaaaaaaaaaaaah je veux la nationalité belge !!!

MAis m**de c'est impensable chez nous
- de recevoir une réponse de son ministre directement
- qu'il explique aussi clairement ses actions, et sa franchise sur le marché de niche
- qu'il autorise la publication de sa réponse
- qu'on ait des prospectus du ministère de l'environnement qui expliquent en quoi rouler à l'huile n'est pas interdit, mais bénéfique.

Bon qui ne tente rien n'a rien, j'essaye quand même avec ma ministre de l'écologie, mais quand même, vous etes forts les Belges ! Vive les diables rouges !
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Meuh6879
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Message par Meuh6879 »

zeBibendum a écrit :Raaaaaaaaaaaaah je veux la nationalité belge !!!
Enfin, fiscalement parlant, en France, mon comptable s'en sort tout à fait avec les achats de HVB chez ses clients...pour les faire passer en dépense de carburant. :D
C'est le code de la route et des douanes qui sont à plaindre. :evil:
salutsteph
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Message par salutsteph »

Salut,

tu en as eu de la chance qu'il te réponde si vite ! J'ai écrit aussi mais à Antoine ou Lutgen je ne sais plus, et j'ai toujours pas de réponse !!! C'était pour l'obligation de mettre des panneaux solaires d'ici 2008 ou je sais plus trop quoi...en plus ils m'ont demandé mon adresse...comme s'il ne savait aps répondre par mail !

Tant mieux pour ta réponse, c'est vrai qu'elle est clair et donc tu es tranquille normalement !
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