l'huile végétale recyclée dans les chaudières est autorisée?

[epeios]

Bonjour,

Est ce que l'huile végétale recyclée dans les chaudières est autorisée en France?

quels textes régissent cette activité ?

merci.

[skyfish]

oui pas de pb
faut juste changer de brûleur

[epeios]

oui techniquement je sais que ca marche, mais je veux savoir pourquoi ce n'est pas interdit et surtout les textes de lois régissant cette législation.

merci

[dav]

une chaudière peut fonctionner avec n'importe quel combustible (bois, pétrole, céréales, paille, géothermie......) pourquoi as tu besoin d'un texte de lois ?
il n'y a aucun interdit à ce niveau là, inutile d'en chercher

[sarl_gecco]

un agriculteur peut vendre de l'huile en tant que combustible pour chaudière ?

[dav]

bien sûr et aucune taxe n'y est applicable (sauf la tva)

[afrite]

Juste une toute petite precision pour permettre un eclaircissement.

Sur le site AEDEN, il est spécifié que Le brûlage des huiles usagées est réglementé en France par les lois n° 75-633 du 15 juillet 1975 et 80-53 du 15 juillet 1980 et par le décret modifié n° 79-981 du 21 novembre 1979.

Aprés vérification sur Legifrance, la loi de 1975 a ete abrogée par une ordonnance de 2000, celle de 1980 concerne les huiles minérales.

J'ai donc cherché cette fameuse ordonnance. Malheureusement, c'est un puit sans fond.

Voila, du coup, je sais plus quoi en penser LOL

AUssi je crois comme EPEIOS, qu'il serait bon de savoir s'il y a ou non une reglementation en vigueur. Je comprends les reponses qu'il lui ont ete faite, mais étant donné qu'il semblerait que l'état se soit déjà penché sur la question, il est possible qu'il y ait un texte précisant l'utilisation du HVB ou huile végétale usagée pour la chaudière.

[turbozender]

bjr a tous
la oui je trouve que vous cherchez la petite bete
de 1 c'est autorisé apparement que pour la palm mais je ne sais plus ou j'ai lu ca

de 2 combien y a til de chance sauf denonciation que quelqun vienne chez vous pour verifier ca

[Mamouth]

Kroll France vend un bruleur capable de bruler divers combustibles, dont l'huile végétale. C'est clairement indiqué sur leur site. A priori, on doit donc en avoir le droit.
Au pire, tu peux leur envoyer un email pour demander.

Une autre raison pour laquelle je pense que c'est autorisé, c'est que l'état n'y perd pas la TIC. En fait, l'HVB, dans cet usage là leur rapporte plus que le fioul.

[MORDAN]

Bonjour,

J'utilise depuis 1 an de l'huile de friture avce une chaudière équipé d'un bruleur KROLL.

Je me suis renseigné auprès des douane sur la réglementation voici leur réponse:

Question Douane.Gouv.Fr/SERVICE EXPEDITEUR :
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS

INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr

Téléphone : 0 820 02 44 44
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Florence BAYART

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Monsieur,

Suite à une erreur matérielle, une réponse incomplète vous a été adressée, je vous prie de trouver ci-dessous la réponse à votre courriel en date du 13/03/2007.
Je vous informe que contrairement aux carburants, il n'existe pas d'arrêté fixant la liste des combustibles autorisés. Par conséquent et aprés avis du bureau technique de la direction génerale des douanes ( bureau F / 2 ), vous pouvez utiliser l'huile végétale pure comme combustible de chauffage.
Aucune taxation n'est à ce jour prévue pour ce type de combustible.

En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Receveur Principal, Responsable du service
André REBMANN

De plus concernant la réglementation lors qu'il est fait mention de réglementation sur l'huile cela concerne les huile minérales ( classées en déchets dangereux) les huile végétales usagées sont considérées comme déchets banals ( non dangereux).

pour plus d'info voir le site http://www.ineris.fr/aida/

salus à tous

[yohweb]

COOL !!!

[Stefoil38]

Ca, pour une bonne nouvelle...

[skoutty]

J'ai eu fait des recherches à une epoque et j'avais interpreté comme ceci:
C'est autorisé pour du chauffage mais pas pour de la cogeneration (production d'electricité). A noter que les taxes sur le fioul et les granules de bois et le bois sont de 19,6% (TVA), il va un jour y avoir un soucis avec l'huile du commerce alimentaire à 5,5%. Mais sinon on brule ce qu'on veut chez soit, donc aucun problème pour bruler des dechets que l'on achete pas (recyclé).
Je suis desolé de ne pas citer mes sources, et je vous conseille quand meme de vous fier aux circulaires des douanes.