Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
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Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Bonjour les huileux-ses,
Je suis député depuis quelques semaines et j'ai saisi l'occasion du projet de loi pouvoir d'achat pour déposer un amendement sur la légalisation du fait de rouler à l'huile de friture. Et j'aimerais solliciter un coup de main de votre part.
Je m'y intéresse de loin depuis un Paris Nantes en voiture qui roulait à l'huile il y a quelques années.
Je suis convaincu qu'il s'agit d'une solution concrète climat / justice sociale qui coche toutes les cases : réduit les émissions de gaz à effet de serre de l'immense flotte diesel nationale, réduit la pollution que représentent ces huiles usagées non recyclees et nous libère de la dépendance au pétrole.
Bref on est loin encore de l'adoption, mais le fait d'avoir passé la recevabilité (nombre d'amendements sont jugés irrecevables) est une vraie étape et la discussion en séance est ouverte.
Et si c'est pas accepté dans ce projet de loi, je compte poursuivre l'effort à l'occasion des prochains textes.
On doit préparer dossier de presse mais également certainement accompagner ce travail de reportages de journalistes pour démontrer que cela fonctionne et autres.
Bref si vous voulez donner un coup de main n'hésitez pas !
Faites signe ici ou sur julien.bayou@assemblee-naionale.fr
A bientôt,
Julien
Je suis député depuis quelques semaines et j'ai saisi l'occasion du projet de loi pouvoir d'achat pour déposer un amendement sur la légalisation du fait de rouler à l'huile de friture. Et j'aimerais solliciter un coup de main de votre part.
Je m'y intéresse de loin depuis un Paris Nantes en voiture qui roulait à l'huile il y a quelques années.
Je suis convaincu qu'il s'agit d'une solution concrète climat / justice sociale qui coche toutes les cases : réduit les émissions de gaz à effet de serre de l'immense flotte diesel nationale, réduit la pollution que représentent ces huiles usagées non recyclees et nous libère de la dépendance au pétrole.
Bref on est loin encore de l'adoption, mais le fait d'avoir passé la recevabilité (nombre d'amendements sont jugés irrecevables) est une vraie étape et la discussion en séance est ouverte.
Et si c'est pas accepté dans ce projet de loi, je compte poursuivre l'effort à l'occasion des prochains textes.
On doit préparer dossier de presse mais également certainement accompagner ce travail de reportages de journalistes pour démontrer que cela fonctionne et autres.
Bref si vous voulez donner un coup de main n'hésitez pas !
Faites signe ici ou sur julien.bayou@assemblee-naionale.fr
A bientôt,
Julien
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Salut Julien
C'est bien de te pencher sur le problème ...
Il faut déjà savoir que total et autres multis utilisent l'huile usagées pour en faire du carburant et qu'a elles on leur donne le droit de le faire et en plus d'en faire des profits bien juteux alors que nous , on aura le droit de fermer notre gueule et de payer des amandes si on se fait prendre ....
Je ne pense pas qu'un gouvernement capitaliste comme le notre nous autoriserait a pouvoir le faire en toute légalité , Trop de manque a gagner pour eux et leur petit copains
Tu pourras leur apporter toutes les argumentations que tu veux , ils s'en foutent , surtout quand tu vois qu'ils vendent aux moutons des voitures électrique en leur faisant croire qu'elles sont écologique et qu'elles ne polluent pas ...
Et pis , même si ils nous emmènent vers la pauvreté complète au point que l'ont aura tous que des patates a manger , il ni aura jamais assez d'huile recyclé pour faire rouler tout le monde. Et si c'etait le cas , ils feront en sorte que l'on payera un max de taxes dessus car ils ne nous laisserons jamais faire une chose gratuite alors qu'ils peuvent s'en mettre plein les poche sur notre dos
En tout cas bon courage et bon reveil ...
C'est bien de te pencher sur le problème ...
Il faut déjà savoir que total et autres multis utilisent l'huile usagées pour en faire du carburant et qu'a elles on leur donne le droit de le faire et en plus d'en faire des profits bien juteux alors que nous , on aura le droit de fermer notre gueule et de payer des amandes si on se fait prendre ....
Je ne pense pas qu'un gouvernement capitaliste comme le notre nous autoriserait a pouvoir le faire en toute légalité , Trop de manque a gagner pour eux et leur petit copains
Tu pourras leur apporter toutes les argumentations que tu veux , ils s'en foutent , surtout quand tu vois qu'ils vendent aux moutons des voitures électrique en leur faisant croire qu'elles sont écologique et qu'elles ne polluent pas ...
Et pis , même si ils nous emmènent vers la pauvreté complète au point que l'ont aura tous que des patates a manger , il ni aura jamais assez d'huile recyclé pour faire rouler tout le monde. Et si c'etait le cas , ils feront en sorte que l'on payera un max de taxes dessus car ils ne nous laisserons jamais faire une chose gratuite alors qu'ils peuvent s'en mettre plein les poche sur notre dos
En tout cas bon courage et bon reveil ...
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
bon courage et bravo, mais Mutin à raison, on sent pas bon... et on à l'habitude de faire ça tous seuls
pour les arguments, recherche l'institut de l'huile recyclée (bretagne ou normandie), ils ont fait des études pendant des années avec rapports scientifiques à l'appui.
pour les arguments, recherche l'institut de l'huile recyclée (bretagne ou normandie), ils ont fait des études pendant des années avec rapports scientifiques à l'appui.
VW iltis 1980, BMW 530I V8 1993, BMW 525D 2003, HDJ80 1990, Toyota Starlet 1991, Toyota Corolla 1985, Chevrolet Fleetline Deluxe 1951, Land rover 109 S2A... et j'en passe. Baigne dans l'huile, le GPL, le GNV et l'ethanol.
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Et voila ! Je ne m’étais pas trompé !
https://www.leparisien.fr/politique/rou ... 1481423552
"Ce nouveau carburant serait certes moins cher, mais soumis toutefois aux mêmes taxes que le gazole. « Voilà une mesure concrète et immédiate, bonne pour le climat et la justice sociale, plaide Julien Bayou. "
Tu es aussi pourri que ceux qui sont au pouvoir a chercher partout ou on peut nous piquer du fric !!!
On ne voulait pas faire de politique ici sur ce forum mais vu que la politique s'y est invitée d'elle même , elle va permettre a ceux qui auraient eu l'intention de voter pour les "écolo" de voir qu'ils font parti des bon capitalistes qui ne pensent qu'a nous vider les poches sous prétexte d'écologie alors qu'en faite vous est complice de ce régime capitaliste !!!
Vous me faite
https://www.leparisien.fr/politique/rou ... 1481423552
"Ce nouveau carburant serait certes moins cher, mais soumis toutefois aux mêmes taxes que le gazole. « Voilà une mesure concrète et immédiate, bonne pour le climat et la justice sociale, plaide Julien Bayou. "
Tu es aussi pourri que ceux qui sont au pouvoir a chercher partout ou on peut nous piquer du fric !!!
On ne voulait pas faire de politique ici sur ce forum mais vu que la politique s'y est invitée d'elle même , elle va permettre a ceux qui auraient eu l'intention de voter pour les "écolo" de voir qu'ils font parti des bon capitalistes qui ne pensent qu'a nous vider les poches sous prétexte d'écologie alors qu'en faite vous est complice de ce régime capitaliste !!!
Vous me faite
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
+1 pour mutin... pfff... écolo rigolo ça c'était trés 1980... maintenant c'est écolo pognon
VW iltis 1980, BMW 530I V8 1993, BMW 525D 2003, HDJ80 1990, Toyota Starlet 1991, Toyota Corolla 1985, Chevrolet Fleetline Deluxe 1951, Land rover 109 S2A... et j'en passe. Baigne dans l'huile, le GPL, le GNV et l'ethanol.
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Quand j'ai vu ce post, j'ai eu envie de "mal réagir", puis je me suis dis, "on va laisser le bénéfice du doute"...
Le soir même, j'ai vue l'article de presse dont l'extrait est cité plus haut, j'ai même pas été surpris, pas même 1 demi seconde...
Depuis que les "écolos" se sont mis en tête de détruire nos montagnes avec leurs éoliennes de merdes, j'ai vraiment du mal avec la profession...pour pas dire autre chose...
Le soir même, j'ai vue l'article de presse dont l'extrait est cité plus haut, j'ai même pas été surpris, pas même 1 demi seconde...
Depuis que les "écolos" se sont mis en tête de détruire nos montagnes avec leurs éoliennes de merdes, j'ai vraiment du mal avec la profession...pour pas dire autre chose...
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Plus qu'a espérer que l'amendement soit rejeté.
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Ca c'est un autre probleme ... perso je préfère avoir une éolienne de merde a coté de chez moi qu'une super belle centrale nucléaire qui ne pollue pas et n'utilise pas de beton ....
En tout cas le "julien" ne va pas se faire des amis du coté des vrai écolos huileux ...
On va bien voir si il revient nous raconter sa propagande et nous expliquer en quoi ca va aider les petites gens de devoir payer les taxes pétrole sur un carburant ou ils ne les payaient pas avant et en quoi ca va du coup devenir écologique
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Faut pas se priver quand on peut élargir son assiette fiscale sous couvert d'écologie.
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
L amendement est passé.
Bon les gas, il faut aller se signaler en prefecture, avec le volume consommé chaque mois pour pouvoir régler les taxes dues.
Vous allez voir, votre pouvoir d achat va s améliorer.
Bon les gas, il faut aller se signaler en prefecture, avec le volume consommé chaque mois pour pouvoir régler les taxes dues.
Vous allez voir, votre pouvoir d achat va s améliorer.
- Macromalhuile37
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
La je suis sur le cul...Quand je vois la complexité des demarches douanieres et administratives pour les pros de la distribution de carburant...Je n'ose meme pas imaginer a quelle sauce vont etre bouffésceux qui vont essayer de faire les demarches....
Pour l'instant ce n'est qu'un amendement...Je pense qu'il y a tout un tas d'autres procédures "democtratiques" derriere avant l'autorisation et l'application... (je n'y connais pas grand chose a la politique) ...Un juriste dans la salle?
Pour l'instant ce n'est qu'un amendement...Je pense qu'il y a tout un tas d'autres procédures "democtratiques" derriere avant l'autorisation et l'application... (je n'y connais pas grand chose a la politique) ...Un juriste dans la salle?
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- Localisation : lyonnais
Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
alors là certainement pas. Au pire j'irais leur déverser ma production dans les pompes !
ou alors... on monte une asso officielle de collect et on les prend à leur propre jeu. A réfléchir.
ou alors... on monte une asso officielle de collect et on les prend à leur propre jeu. A réfléchir.
VW iltis 1980, BMW 530I V8 1993, BMW 525D 2003, HDJ80 1990, Toyota Starlet 1991, Toyota Corolla 1985, Chevrolet Fleetline Deluxe 1951, Land rover 109 S2A... et j'en passe. Baigne dans l'huile, le GPL, le GNV et l'ethanol.
- Macromalhuile37
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- Enregistré le : sam. sept. 10, 2005 7:46 pm
- Localisation : petite suisse tourangelle
Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Quelle production comptes tu continuer a avoir? C'est mort il ne va plus vous rester une goutte a recycler... Des pros vont s'emparer de vos points de collecte en quelques semaines...
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Je sais pas, les pros existent déjà, et on arrive a s en sortir, pour le moment.
Je pense que les associations de constructeurs automobiles vont ramener les ecolos a la raison.
« 30 pour cent dans les véhicules diesel » qu ils disent, je te dis pas l hécatombe chez les hdi, dci, tdi and co.
Rien qu a l e85 pour les essences, autrement plus simple a faire tourner a l éthanol qu un hdi a l huile, un paquet de gens craignent pour leur auto est restent au SP.
Alors l huile dans les mazouts recents…
Pour les quelques proprios de vieux tacots compatibles, va leur dire qu il faut laisser un billet de 1000 au mecano pour rejointer sa PI sous peine de fuites immédiates, synonymes de CT refusé. Ils vont etre ravis.
Le parc roulant compatible « facilement » (IIBP en bosch) doit représenter un poil de cul de % du parc auto.
Rentabilité douteuse pour une boite a se lancer la dedans.
Puis ça veut dire qu on va avoir des pompes a huile a la station U du coin?
Puis y a deja 7% de « bio diesel » dans le gasoil a la pompe.
Je pense que les associations de constructeurs automobiles vont ramener les ecolos a la raison.
« 30 pour cent dans les véhicules diesel » qu ils disent, je te dis pas l hécatombe chez les hdi, dci, tdi and co.
Rien qu a l e85 pour les essences, autrement plus simple a faire tourner a l éthanol qu un hdi a l huile, un paquet de gens craignent pour leur auto est restent au SP.
Alors l huile dans les mazouts recents…
Pour les quelques proprios de vieux tacots compatibles, va leur dire qu il faut laisser un billet de 1000 au mecano pour rejointer sa PI sous peine de fuites immédiates, synonymes de CT refusé. Ils vont etre ravis.
Le parc roulant compatible « facilement » (IIBP en bosch) doit représenter un poil de cul de % du parc auto.
Rentabilité douteuse pour une boite a se lancer la dedans.
Puis ça veut dire qu on va avoir des pompes a huile a la station U du coin?
Puis y a deja 7% de « bio diesel » dans le gasoil a la pompe.
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Ou alors leur reste a mentir, « pas de soucis, ton dci de 2020 va manger 30% facile ».
Puis 30% d huile taxée comme le gasoil, tu gagne quoi sur un plein? 5€?
Avec les risques qu il y a sur la mécanique (récente j entends).
Je suis pas sur que beaucoup tentent l aventure…
A mon avis coup de « pub » pour EELV.
Les boites pros existent deja depuis des plombent, et en s organisant bien, y a toujours moyen d avoir du jus.
Je suis conscient que ça va devenir de plus en plus dur, jusqu a ce que le cours du petrole, et des matieres premieres se casse la gueule, et que plis personne ne parle de tout ça… jusqu a l augmentation suivante.
C est un cycle tout ça.
Puis 30% d huile taxée comme le gasoil, tu gagne quoi sur un plein? 5€?
Avec les risques qu il y a sur la mécanique (récente j entends).
Je suis pas sur que beaucoup tentent l aventure…
A mon avis coup de « pub » pour EELV.
Les boites pros existent deja depuis des plombent, et en s organisant bien, y a toujours moyen d avoir du jus.
Je suis conscient que ça va devenir de plus en plus dur, jusqu a ce que le cours du petrole, et des matieres premieres se casse la gueule, et que plis personne ne parle de tout ça… jusqu a l augmentation suivante.
C est un cycle tout ça.
- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
On a ça ici, et ça nous sauve, pour l instant.
Le president s est entendu avec une boite pro de collecte pour qu il nous laisse « tranquille ».
Pas sur que la prochaine boite qui vient soit aussi « comprehensive », mais ce qui est pris, et pris.
Apres reste la guerre economique, non souhaitable bien sur, mais en dernier recours, le pro te reprends ton huile 20cts le litre, je t en donne 30!
En plus je suis plus sympa que lui, je viens manger 1 fois par mois chez toi, et je passe au coup de sifflet, et pas quand je trouve que c est rentable sur ma tournée.
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
J'en ai parlé avec des amis hier soir ... ils savent que je roule a l'huile mais eux ne le font pas.
Ils me demandent comment ils veulent faire pour te faire payer des taxes sur l'huile usagée ? Comment veulent ils savoir ce que tu fait de ton huile ? Ou comment vont ils faire pour contrôler ce que font les restos de leurs huiles ?
En tout cas , "Julien le vert capitaliste , vert comme la pourriture qui pousse sur tout les tas de merdes ou tu t'y sent bien" si tu reviens un jour ici et que tu lis ces messages , je te dit franchement et directement que tu es une grosse enflure !!! Tu pourra aussi porter plainte si tu veux et jouer ton rôle de supporter du dictateur actuel , moi je m'en fout car au moins je reste droit dans mes bottes et je ne suis pas un traitre comme toi !
Ils me demandent comment ils veulent faire pour te faire payer des taxes sur l'huile usagée ? Comment veulent ils savoir ce que tu fait de ton huile ? Ou comment vont ils faire pour contrôler ce que font les restos de leurs huiles ?
En tout cas , "Julien le vert capitaliste , vert comme la pourriture qui pousse sur tout les tas de merdes ou tu t'y sent bien" si tu reviens un jour ici et que tu lis ces messages , je te dit franchement et directement que tu es une grosse enflure !!! Tu pourra aussi porter plainte si tu veux et jouer ton rôle de supporter du dictateur actuel , moi je m'en fout car au moins je reste droit dans mes bottes et je ne suis pas un traitre comme toi !
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- morris
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Salut,
J'ai été alerté par vous, mes amis huileux de longues dates, de cet amendement, déjà rejeté l'an passé.
Je me suis dit depuis le temps que l'on attend, que l'on parle de la légalisation de notre carburant alternatif, d'échange, de discussion, d'anecdote de contrôle douanier... Et bien non la joie n'est pas au rendez-vous.
Beaucoup d'entre vous m'appellent pour me dire que les professionnels raflent tout sur leur secteur en payant ce déchet.
Business is business ce n'est pas d'aujourd'hui.
Hors de question de payer un restaurateur. Vous vous justifier comment les huileux hors asso?
N'oublions pas qu'aujourd'hui c'est du B7 à la pompe et que demain l'Europe impose d'augmenter ce pourcentage. Faut trouver de l'huile à tout prix pour la transporter dans d'autres pays européens et la transformer.
Ce geste est-il écologique monsieur Bayou ? Faire faire des milliers de kilomètres à des litres d'huile pour qu'il nous reviennent additivés à du gasoil avec une belle étiquette verte dans nos pompes françaises..
Monsieur Bayou, vous sollicitez la communauté huileuse le 18 juillet, il y a 4 jours.
Vous étiez où durant ces années ?
Vous pensiez que nous allions vous féliciter de proposer cet amendement une nouvelle fois et tous nous rallier derrière vous?
Nous sommes des clodos de la route, nous recyclons localement savez-vous ce que c'est ?
Le recyclage, ce mot que vous employez à maintes reprises sans en connaître la définition.
Si, il faut qu'il rapporte de l'argent.
La suite c'est quoi? Vous connaissez la compatibilité du parc auto français?
Oui ok, vous allez agréer 2/3 start up qui vont nous pondre des kits compatibles que vous subventionnerez comme biomotors. Comme ça le commun des mortels se fera plomber avec un boîtier hors de prix contenant 3 fois rien.
Boitier euh non pas avec l'hv.
Je pense que vous maîtrisez le sujet.
Des pompes en station distribuant de l'hvu filtrée nickel propre ISO 12600?
Qui décrochera le pistolet, des clodos en xud, OM et j'en passe.
Du BD à la pompe peut être ?
Expliquez nous.
L’article 265 ter du code des douanes est complété par des 5 à 7 ainsi rédigés :
« 5. L’utilisation, comme carburant, d’huile alimentaire usagée valorisée est autorisée.
« On entend par huile alimentaire usagée valorisée les huiles produites à partir de ou issues des résidus de matières grasses d’origine végétale ou animale utilisées pour l’alimentation humaine, en industrie agroalimentaire, en restauration collective ou commerciale.
« 6. Les huiles alimentaires usagées valorisées définies au 5 peuvent être utilisées, pures ou en mélange, comme carburant dans les véhicules. Elles sont soumises à la taxe intérieure de consommation au tarif applicable au gazole identifié à l’indice 22 et mentionné au tableau B du 1 de l’article 265.
« 7. Un décret détermine les conditions d’application du 5. »
TIPP puis TICE maintenant l'amendement accepté attendons de voir le décret...
L'huile végétale usagée aura été mangé a toutes les sauces administratives.
Ce qui se passe actuellement c'est une razzia dans nos points de collectes de la part d'industriels pourris possédant soit disant une branche "écolo" , engie Veolia et consorts..
A coup de réduction ou de rachat, il est imposé l'évacuation de ce déchet via bordereau d'élimination.
Faites, continuez, mais laissez nous mettre notre huile librement dans nos moteurs sans avoir à coller une taxe dessus.
Recevabilité de votre amendement :
L’ article 40 de la Constitution précise que les amendements formulés par les membres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l’aggravation d’une charge publique.
Amendement accepté you win Attention c'est une première lecture..
C’est illégal en France mais très répandu en Europe et dans nos régions mais de manière clandestine », a déclaré Julien Bayou dans l’hémicycle, mettant en avant l’intérêt d’un tel carburant pour le climat mais aussi pour le pouvoir d’achat.
« Et bien sûr, et ça peut faire sourire, mais c’est un élément d’indépendance énergétique », a poursuivi M. Bayou. « Il vaut mieux dépendre des baraques à frites du Nord que du pétrole des monarchies pétrolières ».
« En France, on n’a pas de pétrole mais on a de l’huile de friture », a-t-il plaisanté.
J'ai été alerté par vous, mes amis huileux de longues dates, de cet amendement, déjà rejeté l'an passé.
Je me suis dit depuis le temps que l'on attend, que l'on parle de la légalisation de notre carburant alternatif, d'échange, de discussion, d'anecdote de contrôle douanier... Et bien non la joie n'est pas au rendez-vous.
Beaucoup d'entre vous m'appellent pour me dire que les professionnels raflent tout sur leur secteur en payant ce déchet.
Business is business ce n'est pas d'aujourd'hui.
Hors de question de payer un restaurateur. Vous vous justifier comment les huileux hors asso?
N'oublions pas qu'aujourd'hui c'est du B7 à la pompe et que demain l'Europe impose d'augmenter ce pourcentage. Faut trouver de l'huile à tout prix pour la transporter dans d'autres pays européens et la transformer.
Ce geste est-il écologique monsieur Bayou ? Faire faire des milliers de kilomètres à des litres d'huile pour qu'il nous reviennent additivés à du gasoil avec une belle étiquette verte dans nos pompes françaises..
Monsieur Bayou, vous sollicitez la communauté huileuse le 18 juillet, il y a 4 jours.
Vous étiez où durant ces années ?
Vous pensiez que nous allions vous féliciter de proposer cet amendement une nouvelle fois et tous nous rallier derrière vous?
Nous sommes des clodos de la route, nous recyclons localement savez-vous ce que c'est ?
Le recyclage, ce mot que vous employez à maintes reprises sans en connaître la définition.
Si, il faut qu'il rapporte de l'argent.
La suite c'est quoi? Vous connaissez la compatibilité du parc auto français?
Oui ok, vous allez agréer 2/3 start up qui vont nous pondre des kits compatibles que vous subventionnerez comme biomotors. Comme ça le commun des mortels se fera plomber avec un boîtier hors de prix contenant 3 fois rien.
Boitier euh non pas avec l'hv.
Je pense que vous maîtrisez le sujet.
Des pompes en station distribuant de l'hvu filtrée nickel propre ISO 12600?
Qui décrochera le pistolet, des clodos en xud, OM et j'en passe.
Du BD à la pompe peut être ?
Expliquez nous.
L’article 265 ter du code des douanes est complété par des 5 à 7 ainsi rédigés :
« 5. L’utilisation, comme carburant, d’huile alimentaire usagée valorisée est autorisée.
« On entend par huile alimentaire usagée valorisée les huiles produites à partir de ou issues des résidus de matières grasses d’origine végétale ou animale utilisées pour l’alimentation humaine, en industrie agroalimentaire, en restauration collective ou commerciale.
« 6. Les huiles alimentaires usagées valorisées définies au 5 peuvent être utilisées, pures ou en mélange, comme carburant dans les véhicules. Elles sont soumises à la taxe intérieure de consommation au tarif applicable au gazole identifié à l’indice 22 et mentionné au tableau B du 1 de l’article 265.
« 7. Un décret détermine les conditions d’application du 5. »
TIPP puis TICE maintenant l'amendement accepté attendons de voir le décret...
L'huile végétale usagée aura été mangé a toutes les sauces administratives.
Ce qui se passe actuellement c'est une razzia dans nos points de collectes de la part d'industriels pourris possédant soit disant une branche "écolo" , engie Veolia et consorts..
A coup de réduction ou de rachat, il est imposé l'évacuation de ce déchet via bordereau d'élimination.
Faites, continuez, mais laissez nous mettre notre huile librement dans nos moteurs sans avoir à coller une taxe dessus.
Recevabilité de votre amendement :
L’ article 40 de la Constitution précise que les amendements formulés par les membres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l’aggravation d’une charge publique.
Amendement accepté you win Attention c'est une première lecture..
C’est illégal en France mais très répandu en Europe et dans nos régions mais de manière clandestine », a déclaré Julien Bayou dans l’hémicycle, mettant en avant l’intérêt d’un tel carburant pour le climat mais aussi pour le pouvoir d’achat.
« Et bien sûr, et ça peut faire sourire, mais c’est un élément d’indépendance énergétique », a poursuivi M. Bayou. « Il vaut mieux dépendre des baraques à frites du Nord que du pétrole des monarchies pétrolières ».
« En France, on n’a pas de pétrole mais on a de l’huile de friture », a-t-il plaisanté.
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- papiroya
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Re: Amendement pour légaliser le fait de rouler à l'huile de friture
Tu as illuminé ma journée !!!Mutin a écrit : ↑ven. juil. 22, 2022 9:30 amJ'en ai parlé avec des amis hier soir ... ils savent que je roule a l'huile mais eux ne le font pas.
Ils me demandent comment ils veulent faire pour te faire payer des taxes sur l'huile usagée ? Comment veulent ils savoir ce que tu fait de ton huile ? Ou comment vont ils faire pour contrôler ce que font les restos de leurs huiles ?
En tout cas , "Julien le vert capitaliste , vert comme la pourriture qui pousse sur tout les tas de merdes ou tu t'y sent bien" si tu reviens un jour ici et que tu lis ces messages , je te dit franchement et directement que tu es une grosse enflure !!! Tu pourra aussi porter plainte si tu veux et jouer ton rôle de supporter du dictateur actuel , moi je m'en fout car au moins je reste droit dans mes bottes et je ne suis pas un traitre comme toi !
Voir même la semaine!!
Mort de rire.