NEW:Réponse du ministère de l'écologie à M.Leroy (député 41)

[ovnicrash]

Salut oliomobilistes!

Me revoilà de retour d'Allemagne où j'ai passé ces trois derniers mois, acheté et utilisé en toute légalité mon huile de colza.
Suite à un entratien avec mon député fin octobre, celui-ci a posé une question écrite au gouvernement (ci-dessous).
En gros le ministère dit qu'il faut vérifier avec l'ADEME le fait que l'huile pollue moins. Pour avoir été en Allemagne je peux vous assurer que les allemands ont du faire cette étude depuis longtemps, le gouvernement français traine comme d'habitude la patte!
Par contre, il est vrai que l'odeur de frite n'est pas forcement bon signe (voir journal nouvelle république du centre ouestdu 13 décembre, page VIII, dossier complet sur les biocarburants et l'huile/je pourrai le scanner à ceux que ca intéresse, me contacter en PV): so frite on sent, alors imbrulés il ya! Il y donc des particules plus grosses qu'avec la gazole, très probablment cancérigène, pour y remédier j'ai vu que certains mélangaient 0,15% d'acétone, et l'odeur diminue car la combustion est améliorée par la dilution de l'huile. Reste à savoir si l'acétone n'est pas dangereuse pour l'environnement (mais 0,15% c'est peu).
Sachez que je fais partie des oliomobilistes convaincus pour des raison écologiques, que je me battrai jusqu'au bout, mais que je ne supporte pas les gens qui roulent à l'huile juste pour payer moins cher, pour faire un bras dhonner à l'état; l'état n'est pas complètement fermé, il suffit de s'adresser aux bonnes personnes!

Sur ce, bonne lecture de la question de M aurice Leroy, et de la réponse "langue de bois" de notre cher ministère de l'écologie (mon avis là dessus: connaissant la situation du ministère, ils n'ont aucune marge de manoeuvre à cause des pressions financières des lobbys; selon l'opinion d'un certain Nicolas Hulot, dans son livre "Le syndrome du Titanic")

Bien le bonjour à tous, cher oliomobilistes écologistes, j'attends depuis toujours notre grande rencontre nationale.

J'invite tous les membres sur la région centre à venir déposer leur mail perso (ou à me l'envoyer en pv) sur le post que j'ai crée dans la rubrique "centre", je compte monter un groupement d'huileux pour qu'on puisse échanger nos idées, s'entraider, et peut être aussi lier de l'amitié dans ce monde de plus en plus individualiste,qui sait

Je garde espoir

Guillaume/Loir et Cher


12ème législature
Question N° : 77477 de M. Leroy Maurice ( Union pour la Démocratie Française - Loir-et-Cher ) QE
Ministère interrogé : écologie
Ministère attributaire : agriculture et pêche
Question publiée au JO le : 08/11/2005 page : 10265
Réponse publiée au JO le : 10/01/2006 page : 196
Date de changement d'attribution : 13/12/2005
Rubrique : énergie et carburants
Tête d'analyse : biocarburants
Analyse : perspectives

Texte de la QUESTION : M. Maurice Leroy appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur l'intérêt à développer la filière biocarburant huile végétale pure (HVP) du point de vue tant économique qu'écologique. Actuellement, les HVP ne sont pas autorisées à la carburation en France et ne peuvent donc bénéficier d'une exonération de TIPP, alors même que la directive 2003/30/CE visant à promouvoir les biocarburants reconnaît l'HVP parmi ceux-ci. Il demande au Gouvernement les mesures qu'il entend mettre en oeuvre en faveur de la reconnaissance de l'HVP comme un biocarburant pour tous les types de véhicules Diesel et étendre aux HVP l'exonération de TIPP appliquée à la filière ester méthylique dans le cadre de la directive. - Question transmise à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.

Texte de la REPONSE : En termes de bilan énergétique et de limitation de gaz à effet de serre, l'utilisation en carburation de l'huile végétale pure (non transformée chimiquement) - HVP - est favorable. Cette utilisation est techniquement possible dans les moteurs à injection indirecte moyennant une modification du système d'alimentation. Cependant, l'usage des HVP dans les moteurs de conception plus récente pose le problème de la garantie des constructeurs, qui considèrent que ce produit n'est pas adapté aux systèmes d'injection directe et, a fortiori, aux dispositifs d'injection à haute pression. Au plan de la combustion et de l'impact sur les émissions polluantes, il apparaît nécessaire de préciser les spécifications techniques des HVP. À cet effet, un accord-cadre conclu pour trois ans vient d'être signé par l'Agence de développement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et la Fédération nationale des coopératives d'utilisation du matériel Agricole (FNCUMA) afin d'acquérir des références sur la qualité des huiles (spécifications, suivi de consommation, niveau des émissions) permettant de définir des valeurs et des seuils susceptibles d'être retenus dans le cadre d'une normalisation au niveau national ou communautaire. Suite au débat à l'Assemblée nationale et au Sénat, l'article 12 du projet de loi d'orientation agricole autorise l'utilisation des huiles végétales pures comme carburant agricole dans les exploitations dont sont issues les graines à partir desquelles l'huile est produite. Au 1er janvier 2007, leur commercialisation comme carburant agricole sera autorisée. Toutefois, un décret, sur la base des résultats des expériences conduites en France et à l'étranger, précisera les conditions de production, de commercialisation et d'utilisation de ces huiles afin de limiter les risques encourus par leurs utilisateurs.