l hvr et les frontieres???

Pour toutes les questions juridiques quant à l'utilisation de carburants verts

Modérateur: Les modérateurs

l hvr et les frontieres???

Messagepar baisenene » Ven Aoû 08, 2008 12:17 pm

bon ben j explique mon cas:
j habite en france et j achete de l huile en suisse (vente toute a fait legale sur ce territoire) si je me fait controler avec une facture de suisse de mon plein d huile serais-je dans le meme cas qu un "essencieux" qui roulerai avec de l essence suisse dans un vehicule francais? (la TIPP ne serais pas payee sur france vu que le plein a ete fait en suisse mais dans ce cas c est tout a fait legal)

deuxieme question: un suisse circulant en france a-t-il le droit de rouler en france avec son vehicule modifie a l huile vu que d apres son pays c est autorise?

troisieme question: un francais en suisse risque-t-il quelque chose?

4eme: l italie autorise-t-elle l utilisation d huile comme carburant vu que je risque d y aller souvent pour les courses?

d avance merci des reponses... :wink:
jumper dit merci aux restos qui te nourissent!!!
baisenene
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 145
Inscrit le: Sam Mai 31, 2008 8:19 am

Messagepar gaston13 » Ven Aoû 08, 2008 12:31 pm

Salut,

j'ai entendu ici ou là qu'en italie tu risque de la tôle (bon, c'est théorique, comme le rouge en france)

à confirmer...

Petite précision, HVR veut dire huile végétale recyclée.
VW T4 2.5TDi 88ch en mono sans modifs 75%
Volvo 245 D24 - 66%-100%, démarrage au butane
Peugeot 305 GLD Break XUD9TE - 50% minimum
Volvo 855 2.5TDi (IDBP) - 100%
Avatar de l’utilisateur
gaston13
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 5157
Inscrit le: Mar Avr 08, 2008 2:56 pm
Localisation: 07

Messagepar vincenzzo » Ven Aoû 08, 2008 4:25 pm

Demande à huileux, il est dans ce cas la.
Oui attention apparement, c'est tres chaud en ITALIE...
Avatar de l’utilisateur
vincenzzo
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 2083
Inscrit le: Mer Aoû 23, 2006 6:14 pm
Localisation: Aquitaine

Messagepar Biomecano » Dim Aoû 10, 2008 4:41 pm

Si quelqu'un pouvait répondre ça m'intéresse de savoir étant suisse quels risques je prends en France avec une grande quantité d'HVR dans le coffre pour mes vacances ???
Je peux m'arranger pour la frontière...mais après ???

Biomecano
Qui ne veut rien faire trouve une excuse…et qui veut faire quelque chose trouve un moyen !
Biomecano
Motivé
Motivé
 
Messages: 344
Inscrit le: Mar Déc 12, 2006 3:08 pm
Localisation: Suisse (NE)

Messagepar FAC33 » Dim Aoû 10, 2008 5:37 pm

Est-ce que sur ta carte grise, il est mentionné que le carburant peut-être l'HV ?
Si oui, les douanes françaises vont avoir un sacré problème pour te verbaliser en cas de contrôle.
Le problème est plutôt comment passer les douanes à la frontière ... avec 200 litres !
Heu c'est pour ma salade quotidienne ... :o
Avatar de l’utilisateur
FAC33
Passionné
Passionné
 
Messages: 1841
Inscrit le: Lun Mai 12, 2008 9:58 pm
Localisation: Gironde 33

Messagepar Biomecano » Lun Aoû 11, 2008 3:12 pm

C'est sûr que le coup de la salade ça risque de pas le faire... :D :D :D

Je ne pense pas prendre 200 litres...enfin ça va dépendre des possibilités de ravitaillement !!!

Je n'ai pas encore présenté mon véhicule au contrôle technique donc pour l'annotation ça sera pour plus tard et en ce qui concerne la douane, je n'ai pas de soucis pour la passer (...y sont pas là le matin) et je vais prendre les petites routes pour éviter la volante pendant quelques kilomètres.

Mais que peut-il nous arriver si on subi un contrôle de police plus loin ???

Biomecano
Qui ne veut rien faire trouve une excuse…et qui veut faire quelque chose trouve un moyen !
Biomecano
Motivé
Motivé
 
Messages: 344
Inscrit le: Mar Déc 12, 2006 3:08 pm
Localisation: Suisse (NE)

Messagepar FAC33 » Lun Aoû 11, 2008 11:57 pm

Pas plus qu'à nous ... voir moins car tu es Suisse ! :o
Avatar de l’utilisateur
FAC33
Passionné
Passionné
 
Messages: 1841
Inscrit le: Lun Mai 12, 2008 9:58 pm
Localisation: Gironde 33

Messagepar francois36 » Mar Aoû 19, 2008 9:45 am

si le carburant est autorisé dans le pays où tu l'a achetté et si c'est en europe, garde bien la facture et c'est bon

cf

B - La convention d'Istanbul du 26/06/1990 sur l'admission temporaire (adoptée au niveau communautaire, pour ce qui relève de la compétence exclusive de la CE, c'est-à-dire droits de douane et procédures douanières, par la décision n° 3/329/CEE du 15 mars 1993 et ratifiée par la France, pour ce qui demeure de sa compétence, c'est-à-dire le domaine fiscal essentiellement, par la loi n° 97-101 du 5 février 1997).

Son annexe C permet l'importation en franchise de droits et taxes (par là il faut entendre les droits de douane, les taxes d'effet équivalent et les autres taxes y compris nationales telles que la TVA ou les accises, qui sont normalement perçues à l'importation) :

- du moyen de transport (y compris les aéronefs à usage commercial ou civil) ;

- des pièces de rechanges et équipements servant à la réparation ;

- des opérations régulières d'entretien et de réparation ;

- des combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux ;

- des huiles lubrifiantes.
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
La team Oliomobile

Image
Avatar de l’utilisateur
francois36
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 1061
Inscrit le: Jeu Juin 23, 2005 9:18 am
Localisation: Marseille

Messagepar Biomecano » Mar Aoû 19, 2008 2:29 pm

Merci François,

Le problème c'est la facture...j'importe de la recyclée !!! :? :? :?

Par contre, j'ai une autorisation fédérale des douanes suisses qui m'autorise la fabrication et la consommation d'HVR



- des combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux


J'ai peut-être un autre problème, je n'ai pas un réservoir de 180 litres...alors je vais charger des bidons de 20 litres.

Je ne pense pas qu'on puisse me reprocher ce type de transport, le carburant n'étant pas dangereux.
Mais dans le cas d'huile usagée, peut-on me reprocher d'importer des déchets en France ???...Bon faudrait vraiment tomber sur un gros con...

...vous en avez aussi en France ???


Biomecano
Qui ne veut rien faire trouve une excuse…et qui veut faire quelque chose trouve un moyen !
Biomecano
Motivé
Motivé
 
Messages: 344
Inscrit le: Mar Déc 12, 2006 3:08 pm
Localisation: Suisse (NE)

Messagepar Macromalhuile37 » Mar Aoû 19, 2008 2:43 pm

Tu silicone ton coffre et tu en fais le plein :o
Image
Avatar de l’utilisateur
Macromalhuile37
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 11271
Inscrit le: Sam Sep 10, 2005 8:46 pm
Localisation: petite suisse tourangelle

Messagepar gaston13 » Mar Aoû 19, 2008 3:16 pm

Je crois qu'en dessus de 500l tu dois déclarer le "convoi" :o

je sais pas si une loi t'interdit de trimballer 200l dhuile recyclée dans ton camion si ça te chante...
VW T4 2.5TDi 88ch en mono sans modifs 75%
Volvo 245 D24 - 66%-100%, démarrage au butane
Peugeot 305 GLD Break XUD9TE - 50% minimum
Volvo 855 2.5TDi (IDBP) - 100%
Avatar de l’utilisateur
gaston13
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 5157
Inscrit le: Mar Avr 08, 2008 2:56 pm
Localisation: 07

Messagepar MOI » Dim Aoû 31, 2008 8:47 pm

Sur Italie, danger pour les résidents. Ce n'est pas autorisé. Mais comment font-ils pour y savoir?
Maintenant, si tu es étranger, pas de soucis. Il ne trouveront à redire que sur les voitures immatriculées sur Italie.
Maison de maçon à vendre sur Savoie: http://prini.eu/
MOI
Amateur
Amateur
 
Messages: 98
Inscrit le: Lun Jan 10, 2005 7:23 pm
Localisation: Prosa Canavéis, Piémont, Arpitanie

Messagepar francois36 » Lun Sep 01, 2008 10:32 am

que tu sois en Italie en France etc... si tu as fait le plein en Suisse et que tu as une facture ils ne peuvent rien faire.

Si tu transporte plus de 10 litres hors réservoir c'est considéré comme de l'import donc illégal en France et Italie

Un français en suisse risque rien.

Italie ne peut rien faire contre les accords d'Istambul en clair du moment où c'est dans ton réservoir au passage de la frontière pas de pb.

Pour la recyclée une simple attestation de la personne qui te l'a fournie en Suisse je PRECISE
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
La team Oliomobile

Image
Avatar de l’utilisateur
francois36
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 1061
Inscrit le: Jeu Juin 23, 2005 9:18 am
Localisation: Marseille

Messagepar MOI » Lun Sep 01, 2008 11:38 am

Si tu es Suisse et que tu es sur france ou sur Italie, personne ne peux rien dire sur ta voiture!


----------------
Now playing on Winamp: Romina Power - Leo Leo
Maison de maçon à vendre sur Savoie: http://prini.eu/
MOI
Amateur
Amateur
 
Messages: 98
Inscrit le: Lun Jan 10, 2005 7:23 pm
Localisation: Prosa Canavéis, Piémont, Arpitanie

Messagepar MOI » Lun Sep 01, 2008 11:42 am

Je précise qu'en Italie il y a eu ruée sur les huiles de supermarchés et que dorénavant tu ne trouves pas ici de bouteille à moins 1.70 contre moins d'1.-- qu'on payait il y a deux ans.

----------------
Now playing on Winamp: Al Bano & Romina Power - Libertà
Maison de maçon à vendre sur Savoie: http://prini.eu/
MOI
Amateur
Amateur
 
Messages: 98
Inscrit le: Lun Jan 10, 2005 7:23 pm
Localisation: Prosa Canavéis, Piémont, Arpitanie

Messagepar creeks » Lun Sep 01, 2008 1:23 pm

C vrai ? :shock:
Il y a beaucoup de huileux alors là-bas!! :!:
MOI a écrit:Je précise qu'en Italie il y a eu ruée sur les huiles de supermarchés et que dorénavant tu ne trouves pas ici de bouteille à moins 1.70 contre moins d'1.-- qu'on payait il y a deux ans.

----------------
Now playing on Winamp: Al Bano & Romina Power - Libertà
Germany Sierra LuCASSE 3O~5O%
Colza Tournesol Olive Powered X29519 Km
100% stock sauf Injecteurs à 140.

Soft OpenStreet Drifter


----------------

No Speed Limit
creeks
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 106
Inscrit le: Dim Juil 10, 2005 11:40 pm
Localisation: 78

Messagepar papagog » Lun Sep 01, 2008 10:51 pm

question piege: un reservoir additionnel est il consideré comme un reservoir (car non homologué par le constructeur) ?
Avatar de l’utilisateur
papagog
Passionné
Passionné
 
Messages: 1637
Inscrit le: Lun Sep 12, 2005 4:25 pm

Messagepar baisenene » Mar Sep 02, 2008 7:45 pm

papagog a écrit:question piege: un reservoir additionnel est il consideré comme un reservoir (car non homologué par le constructeur) ?

+1??? si t es monté en bicarb c est different d une mono carb? ca serais aberent mais bon la france quoi :roll:
jumper dit merci aux restos qui te nourissent!!!
baisenene
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 145
Inscrit le: Sam Mai 31, 2008 8:19 am


Retourner vers Questions juridiques

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité