Oliomobile

bon ben j explique mon cas:
j habite en france et j achete de l huile en suisse (vente toute a fait legale sur ce territoire) si je me fait controler avec une facture de suisse de mon plein d huile serais-je dans le meme cas qu un "essencieux" qui roulerai avec de l essence suisse dans un vehicule francais? (la TIPP ne serais pas payee sur france vu que le plein a ete fait en suisse mais dans ce cas c est tout a fait legal)

deuxieme question: un suisse circulant en france a-t-il le droit de rouler en france avec son vehicule modifie a l huile vu que d apres son pays c est autorise?

troisieme question: un francais en suisse risque-t-il quelque chose?

4eme: l italie autorise-t-elle l utilisation d huile comme carburant vu que je risque d y aller souvent pour les courses?

d avance merci des reponses...

Salut,

j'ai entendu ici ou là qu'en italie tu risque de la tôle (bon, c'est théorique, comme le rouge en france)

à confirmer...

Petite précision, HVR veut dire huile végétale recyclée.

Demande à huileux, il est dans ce cas la.
Oui attention apparement, c'est tres chaud en ITALIE...

Si quelqu'un pouvait répondre ça m'intéresse de savoir étant suisse quels risques je prends en France avec une grande quantité d'HVR dans le coffre pour mes vacances ???
Je peux m'arranger pour la frontière...mais après ???

Biomecano

Est-ce que sur ta carte grise, il est mentionné que le carburant peut-être l'HV ?
Si oui, les douanes françaises vont avoir un sacré problème pour te verbaliser en cas de contrôle.
Le problème est plutôt comment passer les douanes à la frontière ... avec 200 litres !
Heu c'est pour ma salade quotidienne ...

C'est sûr que le coup de la salade ça risque de pas le faire...

Je ne pense pas prendre 200 litres...enfin ça va dépendre des possibilités de ravitaillement !!!

Je n'ai pas encore présenté mon véhicule au contrôle technique donc pour l'annotation ça sera pour plus tard et en ce qui concerne la douane, je n'ai pas de soucis pour la passer (...y sont pas là le matin) et je vais prendre les petites routes pour éviter la volante pendant quelques kilomètres.

Mais que peut-il nous arriver si on subi un contrôle de police plus loin ???

Biomecano

Pas plus qu'à nous ... voir moins car tu es Suisse !

si le carburant est autorisé dans le pays où tu l'a achetté et si c'est en europe, garde bien la facture et c'est bon

cf

B - La convention d'Istanbul du 26/06/1990 sur l'admission temporaire (adoptée au niveau communautaire, pour ce qui relève de la compétence exclusive de la CE, c'est-à-dire droits de douane et procédures douanières, par la décision n° 3/329/CEE du 15 mars 1993 et ratifiée par la France, pour ce qui demeure de sa compétence, c'est-à-dire le domaine fiscal essentiellement, par la loi n° 97-101 du 5 février 1997).

Son annexe C permet l'importation en franchise de droits et taxes (par là il faut entendre les droits de douane, les taxes d'effet équivalent et les autres taxes y compris nationales telles que la TVA ou les accises, qui sont normalement perçues à l'importation) :

- du moyen de transport (y compris les aéronefs à usage commercial ou civil) ;

- des pièces de rechanges et équipements servant à la réparation ;

- des opérations régulières d'entretien et de réparation ;

- des combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux ;

- des huiles lubrifiantes.

Merci François,

Le problème c'est la facture...j'importe de la recyclée !!!

Par contre, j'ai une autorisation fédérale des douanes suisses qui m'autorise la fabrication et la consommation d'HVR

- des combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux

J'ai peut-être un autre problème, je n'ai pas un réservoir de 180 litres...alors je vais charger des bidons de 20 litres.

Je ne pense pas qu'on puisse me reprocher ce type de transport, le carburant n'étant pas dangereux.
Mais dans le cas d'huile usagée, peut-on me reprocher d'importer des déchets en France ???...Bon faudrait vraiment tomber sur un gros con...

...vous en avez aussi en France ???


Biomecano

Tu silicone ton coffre et tu en fais le plein

Je crois qu'en dessus de 500l tu dois déclarer le "convoi"

je sais pas si une loi t'interdit de trimballer 200l dhuile recyclée dans ton camion si ça te chante...

Sur Italie, danger pour les résidents. Ce n'est pas autorisé. Mais comment font-ils pour y savoir?
Maintenant, si tu es étranger, pas de soucis. Il ne trouveront à redire que sur les voitures immatriculées sur Italie.

que tu sois en Italie en France etc... si tu as fait le plein en Suisse et que tu as une facture ils ne peuvent rien faire.

Si tu transporte plus de 10 litres hors réservoir c'est considéré comme de l'import donc illégal en France et Italie

Un français en suisse risque rien.

Italie ne peut rien faire contre les accords d'Istambul en clair du moment où c'est dans ton réservoir au passage de la frontière pas de pb.

Pour la recyclée une simple attestation de la personne qui te l'a fournie en Suisse je PRECISE

Si tu es Suisse et que tu es sur france ou sur Italie, personne ne peux rien dire sur ta voiture!


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Je précise qu'en Italie il y a eu ruée sur les huiles de supermarchés et que dorénavant tu ne trouves pas ici de bouteille à moins 1.70 contre moins d'1.-- qu'on payait il y a deux ans.

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C vrai ?
Il y a beaucoup de huileux alors là-bas!!

MOI a écrit :Je précise qu'en Italie il y a eu ruée sur les huiles de supermarchés et que dorénavant tu ne trouves pas ici de bouteille à moins 1.70 contre moins d'1.-- qu'on payait il y a deux ans.

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question piege: un reservoir additionnel est il consideré comme un reservoir (car non homologué par le constructeur) ?

papagog a écrit :question piege: un reservoir additionnel est il consideré comme un reservoir (car non homologué par le constructeur) ?

+1??? si t es monté en bicarb c est different d une mono carb? ca serais aberent mais bon la france quoi