A propos des kits de modification

Pour toutes les questions juridiques quant à l'utilisation de carburants verts

Modérateur : Les modérateurs

Répondre
Manu1
Amateur
Amateur
Messages : 34
Enregistré le : mer. sept. 21, 2005 7:56 am
Localisation : Toulouse

A propos des kits de modification

Message par Manu1 »

Bonjour, c'est mon premier message sur le forum après y avoir assisté en spectateur pendant pas mal de temps.

Si la Douane contrôle une voiture tournant à l'huile et modifiée, ils risquent d'immobiliser la voiture parce qu'elle n'est plus conforme à son type mine.

Dans ce cas, est ce que le l'homologation du kit dans un autre pays de l'Union Européenne (Allemagne par le TUV, par exemple) est valable en France ?

Je sais que depuis un certain temps, il n'est plus nécessaire de passer un véhicule importé par un mandataire aux Mines, l'homologation du pays d'origine étant reconnue en France. Si c'est valable pour le véhicule, est ce que c'est valable pour les kits additionnels ?
Florent_80
Convaincu
Convaincu
Messages : 904
Enregistré le : mer. mai 18, 2005 1:47 pm
Localisation : Picardie - Amiens

Message par Florent_80 »

Difficile à dire.

c'est valable pour les vehicules produits en série ailleur je pense.

mais après... :?: je sais pas...
R25 GTD pompe BOSCH à 100% en mono-reservoir, HVB Agri. (quand j'en ai :( )
Répondre

Retourner vers « Questions juridiques »