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Controlé par la douane en belgique.

MessagePublié: Ven Avr 07, 2006 3:57 pm
par flateric
Ma femme s'est faite contrôler sur le territoire belge et les douaniers on pris un échantillon de carburant pour analyse. Avec 30% d'huile de colza agricole, il a une couleur bien jaune et les fonctionnaires-douaniers se posaient des questions. Ils ont même demandé si on ajoutait du pétrole au diesel pour qu'il aie une telle couleur, mais le pétrole est blanc, non ? Alors pour la couleur, ils repasseront !

Je vous tiens au courant de l'évolution du dossier.

Re: Controlé par la douane en belgique.

MessagePublié: Sam Avr 15, 2006 8:59 am
par Matjac
flateric a écrit:Ma femme s'est faite contrôler sur le territoire belge et les douaniers on pris un échantillon de carburant pour analyse. Avec 30% d'huile de colza agricole, il a une couleur bien jaune et les fonctionnaires-douaniers se posaient des questions. Ils ont même demandé si on ajoutait du pétrole au diesel pour qu'il aie une telle couleur, mais le pétrole est blanc, non ? Alors pour la couleur, ils repasseront !

Je vous tiens au courant de l'évolution du dossier.


Alors la belgique vient de légalisé l'utilisation de l'huile végétale donc pas de soucis.

Mais désolé de te décevoir mais le petrole du moins en france est jaune et tracable oui je sait ils son cons car il l'on tracé en jaune même couleur que le gazoil mais bon ils son francais on peut pas leurs en vouloirs :wink: :lol: :lol: :lol:

MessagePublié: Sam Avr 15, 2006 8:55 pm
par Lapin
Fait just sur de pouvoir justifier l achat de l huile chez un producteur .
Des fois qu ils chercheraient une victime et que cela tomberai sur toi ...

MessagePublié: Ven Avr 21, 2006 9:24 am
par flateric
Lapin a écrit:Fait just sur de pouvoir justifier l achat de l huile chez un producteur .
Des fois qu ils chercheraient une victime et que cela tomberai sur toi ...


Pas de problème, j'ai la facture avec !

MessagePublié: Jeu Juin 22, 2006 11:02 pm
par flateric
Toujours aucune suite à ce jour. A mon avis, ils n'ont pas trouvé ce qu'ils espéraient et je ne suis pas répressible ! A suivre donc...

MessagePublié: Ven Juin 23, 2006 10:52 am
par x-team-2
:wink: Tu ne m'as jamais dis ca.... :lol:

MessagePublié: Dim Juil 02, 2006 11:51 am
par flateric
Je viens de recevoir une convocation à me présenter aux bureau de la douane à Namur ce mardi... Je vous tient au courant !

MessagePublié: Dim Juil 02, 2006 1:40 pm
par mica
ok.

Mica

MessagePublié: Dim Juil 02, 2006 2:21 pm
par RiccOlio
Imprime-toi les textes Belges qui autorisent l'utilisation d'HV ! Et munis-toi de la facture de l'agri.

MessagePublié: Dim Juil 02, 2006 8:42 pm
par flateric
RiccOlio a écrit:Imprime-toi les textes Belges qui autorisent l'utilisation d'HV ! Et munis-toi de la facture de l'agri.


Merci pour le conseil, j'avais anticipé. Vous avez d'autres tuyaux sur les endroits ou je pourrais trouver des textes de lois officiels ou des arguments sur le Net ?

MessagePublié: Dim Juil 02, 2006 8:51 pm
par RiccOlio
Essaie les sites Belges officiels...

MessagePublié: Mar Juil 04, 2006 10:14 am
par flateric
Je viens de me rendre au bureau régional es douanes & accises de Namur. lls m'ont remis une copie du rapport d'analyse et fait signer une déclaration comme quoi je reconnaissais utiliser de l'HVP agricole à 30 %.
J'ai du donner la source de mon approvisionnement (chez Manu Lange à Marchin) et ils on fait une copie de la facture.
Apparemment, ils vont se renseigner si ce producteur à bien fait les démarches afin de pouvoir vendre de l'HVP énergétique. Le type est resté très vague lorsque je lui ai parlé de la date du 3 avril 2006 à partir de laquelle il est autorisé de rouler à l'huile en belgique. Il est au courant de cette loi mais me dit qu'il n'y a encore rien d'officiel et que ce n'est pas encore d'application et que les 30% trouvés dans mon réservoir sont supérieur aux 5% admis en matière de bio-carburant. Il m'a aussi conseillé d'attendre la décision de l'administration avant de continuer à utiliser de l'huile. :roll:
J'en ai dit le moins possible car comme on dit dans ces cas-la "tout ce que vous direz pourra être retenu contre vous..." et je n'ai même pas essayé de discuter ou d'argumenter mon point de vue qui est, vous vous en doutez, tout à fait différent !

PS: je vais essayer de joindre une copie du rapport d'analyse.

Lien ...?

MessagePublié: Mar Juil 04, 2006 10:27 am
par zeBibendum
L'Europe est en marche, mais pas sur que ce soit celle demandée par les citoyens...

MessagePublié: Mar Juil 04, 2006 1:30 pm
par Meuh6879
flateric a écrit:je n'ai même pas essayé de discuter ou d'argumenter mon point de vue qui est, vous vous en doutez, tout à fait différent !

Et tu as eu raison, les "fonctionnaires" de bureau ne sont là que pour excécuter un rêglement, un code...toute dérogation ou argumentaire arbitraire est exclu voir retenu en - pour le "contrevenant potentiel".

Mais, bon...moi, j'aurais quand même pas signé car, même après analyses, tu peux toujours consulter une personne compétente pour faire une contre-expertise. :wink: Bon, ça c'est quand on a rien à faire dans la journée aussi, et c'est pas le cas de tout le monde... :oops:

MessagePublié: Mar Juil 04, 2006 6:13 pm
par flateric
Sur ma déposition, il est simplement stipulé que je reconnais utiliser 30% d'huile de colza d'origine agricole. Je n'avais rien à contester puisqu'ils ne m'ont quasiment rien demandé et moi, je n'avais pas envie d'ajouter quelque chose à ce stade de la procédure. Je réserve mes arguments pour la suite... avec le soutien de la communauté huileuse !

MessagePublié: Lun Juil 10, 2006 1:23 pm
par DL
Salut flateric

Apparament sur mes recherhces internet je crois qu'en belgique, il est nécessaire de dénaturer l'huile
""""La réglementation européenne autorise la dénaturation de l'huile plutôt que celle des graines,
ce qui permet de valoriser le tourteau en alimentation animale. En Région wallonne, la DGA a
sélectionné, pour réaliser la dénaturation de l’huile, le RADIA 7983 de la firme Oleon, à raison
d’un demi litre pour 1000 litres d’huile, ce qui revient à 1.4 € par 1000 litres d’huile, et
n’affecte pas les propriétés de l’huile. Le dénaturant, un ester d’huile de coco, est détectable
par analyse au laboratoire. Ce produit est notamment disponible auprès de ValBiom par bidons
de 20 litres au prix coûtant de 55 € (contact : Christa Lecocq au 081.62.71.84)""""".
Plus d’info ?
Marie-Hélène NOVAK
Faculté universitaire des Sciences agronomiques
Passage des Déportés 2
5030 Gembloux
Tél. :081/62 23 50 - Fax : 081/62 23 50
novak@valbiom.be

MessagePublié: Lun Juil 10, 2006 3:11 pm
par flateric
Oui, j'ai lu ça sur le site de ValBiom. Voici ce que j'ai pu comprendre sur le peu que le douanier m'a dit: ils cherchent à savoir si l'origine de mon huile de colza est bien légale et rempli bien toutes les conditions pour être utilisée comme carburant. De ce côté, y a rien à craindre puisque la facture présentée vient de chez Manu Lange qui est officiellement reconnu et cité par ValBiom.

MessagePublié: Jeu Sep 28, 2006 3:20 pm
par flateric
Bon... décidemment, ma voiture les attire ou alors ils ont une touche avec ma femme !!! :P

Elle s'est faite contrôler pour la deuxième fois au même endroit qu'il y a 3 mois. Alors voila:
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Eux: Bonjour madame... et bla bla bla....
Elle: ... encore vous ? Vous m'avez déja contrôlé il y a 3 mois ! Vous vous rappelez ?
Eux: euuuh... ah oui. nous avions même retouver quelque chose dans votre carburant, c'est ça ?
Elle: oui, c'était de l'huile de colza.
Eux: on va prendre un échantillon.

Ils prélèvent un échantillon, le regarde... et ils le jette aussitot !!! :shock:

Eux: OK madame, bonne route ! :?:
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Alors, qu'en pensez-vous ? Pourtant, le contenu de mon réservoir n'a pas changé depuis la dernière fois.

MessagePublié: Jeu Sep 28, 2006 3:37 pm
par Meuh6879
y'a eu des mises à jours depuis...

MessagePublié: Mar Oct 03, 2006 4:06 pm
par flateric
Meuh6879 a écrit:y'a eu des mises à jours depuis...


Ah bon ? Les douaniers ont fait un upgrade de leur cerveau ? :P