répression à bourbourg (59)
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répression à bourbourg (59)
...pour ceux qui connaissent cette petite ville des Flandres...
Bref, la genmerderie se prête à des vérifications olfactives sur les pots d'échappement....et ils verbalisent !!!
Dans un des supermarchés du coin, mes parents ont acheté de l'huile, la caissière leur demande "ce n'est pas pour mettre dans votre réservoir j'espère? parce que les gendarmes font des contrôles..."
Effectivement, après enquête il s'avère que 2 personnes (pour l'instant) se sont fait pincer par ces fins limiers.
Méfiance!
Cependant, je ne sais pas sur quoi ils se basent pour déterminer la contrevenance... sachant que "le nez" n'a aucune valeur juridique devant un tribunal
bonne route à tous, la lutte continue
Bref, la genmerderie se prête à des vérifications olfactives sur les pots d'échappement....et ils verbalisent !!!
Dans un des supermarchés du coin, mes parents ont acheté de l'huile, la caissière leur demande "ce n'est pas pour mettre dans votre réservoir j'espère? parce que les gendarmes font des contrôles..."
Effectivement, après enquête il s'avère que 2 personnes (pour l'instant) se sont fait pincer par ces fins limiers.
Méfiance!
Cependant, je ne sais pas sur quoi ils se basent pour déterminer la contrevenance... sachant que "le nez" n'a aucune valeur juridique devant un tribunal
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ma sardine roule à l'huile
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- Convaincu
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Y a comme un probleme :
Ce n'est pas de la competence de la gendarmerie, c'est un probleme de taxe donc du ministere des finances donc des douanes.
Pour ce qui est de la validité du nez, les exemples de détection olfactive pas LES DOUANES on débouché sur des aveux spontanés, qui sont suffisant pour verbaliser.
Ce n'est pas de la competence de la gendarmerie, c'est un probleme de taxe donc du ministere des finances donc des douanes.
Pour ce qui est de la validité du nez, les exemples de détection olfactive pas LES DOUANES on débouché sur des aveux spontanés, qui sont suffisant pour verbaliser.
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding
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- Convaincu
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De toutes façons les douaniers bluffent à fond, ils essaient tout pour nous faire signer et payer sachant que dans ce cas le recours est plus compliqué.Rabaothewarri a écrit :Si on fait le plein à l'étrangé et qu'on a la facture dans la voiture, peut-on le jouer franc jeu ?
Je ne sais plus qui sur le forum c'est fait serré à proximité de Bâles et ça me semble vraiment bizarre…
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Bonne idée.Yannick a écrit :C'est pour cette raison que si je me fais choper (sur mon véhicule l'odeur est assez flagrante) je vais leur dire que j'utilise un additif
"moi, je suis allé en allemagne ce week-end et j'ai fait le plein, c'est pour ça que ça sent les frites monsieur l'agent"
telle est ma réponse
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- madguss
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moi je me pose la question si un gendarme me pose la question ce que je lui dis! genre, ce que je mets dans mon réservoir ne vous regarde pas!
mais dans ce cas là, ils appellent leur copains!
en gros, la population des huileux se retrouve en insécurité... c'estce qu'ils veulent je suppose!
les huileux, c'est mes copains!
mais dans ce cas là, ils appellent leur copains!
en gros, la population des huileux se retrouve en insécurité... c'estce qu'ils veulent je suppose!
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Zx écrabouillé par un camion: on passe au confort supérieur: La Xantia 1.9 TD
Kit bi-réservoir
Xantia explosée par une Twingo... Level up: la C5 HDI 2 L 140 CV
Mon post : http://www.oliomobile.org/viewtopic.php ... &start=260
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- Convaincu
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C'est pas la peine de leur raconter des histoires, ils ont largement les moyens de t'emmerder, surtout s'ils ont l'impression que tu te fout d'eux.madguss a écrit :moi je me pose la question si un gendarme me pose la question ce que je lui dis! genre, ce que je mets dans mon réservoir ne vous regarde pas!
mais dans ce cas là, ils appellent leur copains!
Le mieux c'est de leur dire la vérité, enfin presque, faut pas etre maso non plus, par exemple : "j'ai mis ce l'huile pour voir, par curiosité, c'est la première fois m'sieur l'agent, j'vous jure...je recommencerai plus..." le tout servi avec un air triste et plein de remord.
Ou alors le style écolo assumé : "ben oui, je roule à l'huile parceque c'est mieux pour la planete, et parcequ'il y a une directive européenne qui l'autorise."
Voila, tu as le choix
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On peut dire aussi que pour économiser un A/R à la dechetterie, écologie oblige, on s'est débarrassé en la vidant dans le réservoir!
Surtout que les frites, je les achète à la friterie, à cause de l'odeur dans la maison...
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"Ne fait jamais rien contre ta conscience, même si l'Etat te le demande!" - A.Einstein
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- Convaincu
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- Convaincu
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- Enregistré le : mer. févr. 15, 2006 8:11 pm
Dans ce cas, l'agent peut effectivement immobiliser le véhicule à cause de modifications sur la partie mécanique (on peut comparer cela à un Kit Noos sur un voiture). Sauf si la modification a donné lieu à un certificat écrit...
Maintenant, je vois pas comment il pourrait identifier le kit sauf s'il y a vraiment une différence flagrante entre l'ensemble moteur et le kit.
En cas de doute, l'agent ne PEUT QUE VOUS ordonner de faire un contrôle technique ou de vérification technique...mais ne peut pas le faire immédiatement sans un équipement spécialisé (pont). Cela donne lieu à un PV provisoire et définitif si le constat de CT n'est pas envoyé par lettre pour invalider le PV.
Maintenant, je vois pas comment il pourrait identifier le kit sauf s'il y a vraiment une différence flagrante entre l'ensemble moteur et le kit.
En cas de doute, l'agent ne PEUT QUE VOUS ordonner de faire un contrôle technique ou de vérification technique...mais ne peut pas le faire immédiatement sans un équipement spécialisé (pont). Cela donne lieu à un PV provisoire et définitif si le constat de CT n'est pas envoyé par lettre pour invalider le PV.
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- Enregistré le : sam. oct. 01, 2005 9:36 pm
ne jamais avouer
ne jamais avouer, quoi qu'il arrive, parfois les gendarme font les mec sympa, mais toujours nier en bloc, et apres une analyse dire que ce n'est pas vous qui avez mis l huile mais surement une personne mal intentionné. vous ne voyez pas de quoi ils parlent, et que vous n'aimez pas etre traité de menteur, et ne jamais rien signé, ou ajouter la mention lisiblement : l'agent menace mon integrité physique alors je signe par peur
vous aussi vous pouvez ajoutez des mentions sur le PV .
n'oubliez pas que le silence et une bonne defense si vous n'etes pas grande gueule. a chaque question ne rien repondre, a part un sourire bea.
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Juste comme ça c'est la gendarmerie française ou belge. ?
Parce qu'en france ils ont autres choses à faire qu'a renifler les échappements et que pour verbaliser il faut des mesures précises prises par des appareils homologué par les services de l'état.
Le nez n'étant pas assez précis en matière de mesure de pourcentage d'huile et ne pouvant constater l'infraction il n'y a aucune poursuite possible.
Parce qu'en france ils ont autres choses à faire qu'a renifler les échappements et que pour verbaliser il faut des mesures précises prises par des appareils homologué par les services de l'état.
Le nez n'étant pas assez précis en matière de mesure de pourcentage d'huile et ne pouvant constater l'infraction il n'y a aucune poursuite possible.
qui vit sans folies n'est pas si sage qu'il croit.
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- Enregistré le : sam. déc. 10, 2005 9:22 am
- Localisation : cognac jay
Française bien sûr !
évidemment que le nez n'a aucune précision en matière juridique mais il y a toujours des gens qui finissent par céder à la pression et au Bluff, surtout qu'il ont un puissant attirail qui joue en leur faveur : il représente la loi ! De plus, lorsqu'on a 2 voire 3 personnes qui vous assaillent de questions (voir les témoignages des "contrevenants" dans le forum), ajoutez à cela la fatigue du boulot, le stress de la route etc.
Comme disait quelqu'un dans son témoignage "il faut se mettre à la place du contrôlé...", c'est tout à fait vrai
Moi je trouve qu'on devrait monter une pétition, je suis sûr qu'on remuerait des foules (à moins que cela n'ait déjà été fait ?)
évidemment que le nez n'a aucune précision en matière juridique mais il y a toujours des gens qui finissent par céder à la pression et au Bluff, surtout qu'il ont un puissant attirail qui joue en leur faveur : il représente la loi ! De plus, lorsqu'on a 2 voire 3 personnes qui vous assaillent de questions (voir les témoignages des "contrevenants" dans le forum), ajoutez à cela la fatigue du boulot, le stress de la route etc.
Comme disait quelqu'un dans son témoignage "il faut se mettre à la place du contrôlé...", c'est tout à fait vrai
Moi je trouve qu'on devrait monter une pétition, je suis sûr qu'on remuerait des foules (à moins que cela n'ait déjà été fait ?)
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