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Le Sénat va alléger la fiscalité des biocarburants

MessagePublié: Jeu Nov 29, 2007 4:35 pm
par Pinpin
Voici :

On trouve des articles relatant cela un peu partoutn, et un très bon dans le Figaro ...

Le Sénat pourrait alléger la fiscalité des biocarburants
Le 27/11/2007 à 18h36 GMT


PARIS (Reuters) - La réduction de l'avantage fiscal accordé aux biocarburants prévue dans le projet de collectif budgétaire de fin d'année pourrait être moins forte que redoutée si le gouvernement accepte un amendement du Sénat en ce sens, a-t-on appris mardi de sources agricoles.

Alors que les professionnels craignaient un réduction allant jusqu'à 30% de l'exonération partielle de la taxe intérieure de la consommation sur les produits pétroliers (TIPP), le Sénat propose de la ramener pour le biodiesel à 0,22 euro par litre, contre 0,25 euro actuellement, et à 0,27 euro pour le bioéthanol, contre 0,33 euro, ont-elles précisé.

Si cet amendement voté dans la nuit de lundi à mardi atténue les craintes des professionnels, il n'en demeure pas moins pénalisant, en particulier pour l'éthanol déjà soumis à plus de fiscalité que le gazole importé, a déploré le syndicat des producteurs d'alcool agricole (SNPAA).
"Avec la mesure votée cette nuit, cette aberration réglementaire est amplifiée. Pour un gouvernement qui prône des fiscalités écologiques, c'est incohérent", a déclaré Alain d'Anselme, président du SNPAA.

Le syndicat chiffre à 132 millions d'euros l'économie pour le budget de l'Etat, le ministère de l'Ecologie ayant laissé entendre que cette somme pourrait être affectée à des travaux de recherche sur les carburants de seconde génération.

L'amendement voté sera examiné en commission mixte paritaire avant d'être inscrit dans le projet de loi de finances rectificatif soumis début décembre au Parlement.

Industrie naissante, le développement des biocarburants est fortement dépendant des incitations financières. La France affiche des ambitions supérieures à celle de l'Union Européenne et prévoit d'incorporer 7% de biocarburants dans les carburants fossiles d'ici 2010 contre 5,75% souhaité par les autorités communautaires.

MessagePublié: Jeu Nov 29, 2007 4:37 pm
par LauF
Ben tiens, tu fais rien de tes journées toi ou quoi ? :lol:

J'allais poster la même info, trouvée sur l'intranet renault :

"Bioéthanol : le Sénat français s’est prononcé pour une baisse de l’exonération de la taxe intérieure sur la consommation (TIC) sur ce carburant. Le rabattement passerait de 33,3 à 27 euros par hectolitre. Une mesure qui a reçu l’aval du gouvernement et devrait rapporter 140 millions d’euros. De quoi financer le remboursement de la TIC aux agriculteurs en compensation de la hausse du prix du pétrole. Les producteurs de blé, de maïs et de betterave à sucre ont jugé ce revirement « inacceptable », et déploré que le bioéthanol soit plus taxé que le gazole, « au bilan énergétique nettement moins favorable ». (Le Figaro Economie)"

Ca va partir en section E85 :!:

MessagePublié: Jeu Nov 29, 2007 6:29 pm
par Pinpin
Oui Lauf, ce n'est pas que je n'ai rien à faire au boulot, mais c'est que " je suis à jour dans ma charge de travail !!! " ... et tu as écris ton message à quelle heure ??? Hein !!!

On se voit quand pour le café ??? :wink:

L'info si j'ai bien compris, s'adresse essentiellement pour le E85, mais également pour le diester , non ?

Donc ca va porter le E85 à 0,91€ du litre, plus la surconso de 20% ... 0,91*1,2 = 1,092€ du litre ... mouais ! Pas terrible tout ça ... mais c'était à prévoir !

Rien ne vaut un bon vélo ... :lol:

MessagePublié: Jeu Nov 29, 2007 7:23 pm
par skoutty
Pinpin a écrit:Donc ca va porter le E85 à 0,91€ du litre, plus la surconso de 20% ... 0,91*1,2 = 1,092€ du litre ... mouais ! Pas terrible tout ça ... mais c'était à prévoir !

Rien ne vaut un bon vélo ... :lol:


RIEN NE VAUT UN BON VELO comme tu dis, parce que meme les transport en commun ne font qu'augmenter (quand il ne font pas grève bien sur).