mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur: Les modérateurs

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar Scandale » Sam Juin 18, 2011 12:16 am

Si jamais t'as besoin d'un déstockeur d'huile non filtré parce que t'en as trop, je prend parce que du coup pour l'instant faut que j'aille démarcher pour trouver d'autre resto......
Pour ceux et celles qui ont un téléphone avec ios ou Android telechager l'application city domination et mettez Scandale (avec le S majuscule)en parrain je vous donnerez des conseils (c'est un jeu de stratégie qui se joue en géo-localisation)
Scandale
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 690
Inscrit le: Dim Fév 06, 2011 11:10 am

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar julien.j8s » Sam Juin 18, 2011 1:17 am

si tu viens je peux te dépanner, mais je pense que je vais arrêter de récupérer pour un moment
Vélo de route rouillé
Vélo tout terrain volé à Marseille
T3 bicarburé ressuscité
Peugeot Expert mono 100% qui claque trop :-)
Avatar de l’utilisateur
julien.j8s
Site Admin
Site Admin
 
Messages: 2635
Inscrit le: Sam Aoû 19, 2006 12:55 pm

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar écoopérateur » Dim Juin 19, 2011 10:30 pm

Comment fait-on pour avoir un agrément?
n demande à la préfecture et faut fournir quoi?
certains restos me l'on demander et ça permettrai de démarcher et de récup plus facilement.
"Une armée de fourmis peut triompher d'un serpent venimeux"
Chacune de nos actions comptent, ajoutées les une au autres, elle prennent de l'ampleur,
" Lou TourBosch, ya qchat dvraich! ainsi soit huile"
écoopérateur
Passionné
Passionné
 
Messages: 1254
Inscrit le: Ven Juil 30, 2010 12:12 pm
Localisation: Tarn

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar Macromalhuile37 » Lun Juin 20, 2011 8:20 am

Je cherche et ne trouve aucun texte pour ce fabuleux agrement fantome de collecteur d'huile de friture...

Pour mon resto, j'ai pas trop insisté pour avoir le PV des services sanitaires..Ils etaient un poil dépités..(y'avait pas que ca mais vu l'endroit ou ils pratiquent c'est vraiment trés difficile de faire mieux...)
Image
Avatar de l’utilisateur
Macromalhuile37
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 11398
Inscrit le: Sam Sep 10, 2005 8:46 pm
Localisation: petite suisse tourangelle

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar écoopérateur » Lun Juin 20, 2011 8:41 am

extrait d'un site de collecte :lol:

"Pour rappel, l’utilisation directe d’huiles dans les véhicules des particuliers n’est pas autorisée par le Code des Douanes ou toute autre réglementation en vigueur, et constitue une infraction douanière au titre de la mise à la consommation de produits non autorisés, ainsi qu’au titre du défaut d’acquittement de la TIC et de la TVA sur les produits pétroliers. Les acteurs de la restauration qui remettent leurs huiles usagées à des entreprises ou associations irrespectueuses de ces réglementations commettent alors, souvent sans le savoir et même s’ils ne peuvent n’en tirer aucun profit, une infraction douanière au sens de l’article 411 du Code des douanes, voire sont susceptibles d’être poursuivis sur le terrain de la complicité ou en tant qu’intéressés à la fraude."
"Une armée de fourmis peut triompher d'un serpent venimeux"
Chacune de nos actions comptent, ajoutées les une au autres, elle prennent de l'ampleur,
" Lou TourBosch, ya qchat dvraich! ainsi soit huile"
écoopérateur
Passionné
Passionné
 
Messages: 1254
Inscrit le: Ven Juil 30, 2010 12:12 pm
Localisation: Tarn

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar Macromalhuile37 » Lun Juin 20, 2011 9:25 am

Dans mon cas je peux justifier du chauffage..
Image
Avatar de l’utilisateur
Macromalhuile37
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 11398
Inscrit le: Sam Sep 10, 2005 8:46 pm
Localisation: petite suisse tourangelle

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar ric et rac » Lun Juil 04, 2011 12:43 pm

DANS MON CAS JE PEUX JUSTIFIER D 'UNE GRANDE CONSOMMATION DE POULET AU PORC , FRIT
Avatar de l’utilisateur
ric et rac
Passionné
Passionné
 
Messages: 2606
Inscrit le: Mar Sep 14, 2004 12:44 pm
Localisation: SDF place bauveaux, 92 bagneux

Re: mausaise nouvelle qui se révèle être une bonne !!!

Messagepar écoopérateur » Lun Juil 04, 2011 4:06 pm

moi je peux justifier de massage sensuel à la gente féminine.. :lol:
oui a l'huile de friture pourquoi? qui a dit que c'était mauvais monsieur l'inspecteur des douanes :o
"Une armée de fourmis peut triompher d'un serpent venimeux"
Chacune de nos actions comptent, ajoutées les une au autres, elle prennent de l'ampleur,
" Lou TourBosch, ya qchat dvraich! ainsi soit huile"
écoopérateur
Passionné
Passionné
 
Messages: 1254
Inscrit le: Ven Juil 30, 2010 12:12 pm
Localisation: Tarn

Précédent

Retourner vers Douanes et voies de recours

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité