Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontières.

Les risques, les amendes, comment contester.
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gaston13
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Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontières.

Message par gaston13 »

Bonjour les copains Huileux,

après un flash et une biche la veille :lol: ça continue dans la série avec une petite verbalisation par les doudous....

voie rapide Angers Nantes

5 motards à un rond point

Volvo 855 toute pourrie

"rien à déclarer, pas de marchandises ? c'est quoi le bidon dans le coffre ? " :lol:

Une fois n'est pas coutume, le contenu du réservoir était assez peu orthodoxe : majoritairement de l'HV, quelques % de SP5 (récup) et 6 litres de rouge contenant un fond d'huile de vidange (recyclage de mon rincage moteur après vidange)

le bidon (opaque, ouf !) contenait un fond du mélange susdécrit, je l'avais utilisé 4 jours auparavant pour dépanner un type en panne séche dans une côte de l'A75, en transvasant 3 litres dans le bidon a coup de facet. Heureusement pour lui il avait une ZX TD PI bosh :lol:

Bref, je réponds spontanément que je roule à l'huile végétale de récup.

garez vous monsieur.

en mélange au gasoil ?


oui

30% ?

heuuu... oui

pas de rouge

non.

Bon, ok, c'est interdit, on va vous verbaliser, venez dans le camion.
si le chef vous demande vous dites que vous avez commencé il y a un mois, ça va vous couter 50€


j'ai réglé sur place en espèces,
pas de pipette dans le réservoir, pas d'ouverture du bidon, et laissé repartir avec le contenu du réservoir

:shock: :shock: :shock:

retenu environ une demi heure

j'ai bien sur eu droit au "qu'on ne vous y reprenne pas " :lol:

j'ai dit que je pensais arrêter car j'avais peur que ça abime mon moteur :lol: :lol: :lol: :lol:

le mec m'a répondu texto : "boaf, au dessous de 30% ça risque rien" :lol: :lol: :lol:

ils m'ont aussi dit qu'ils arrêtaient assez régulièrement des gens qui roulaient à l'huile et que le restaurateur qui m'a fourni l'huile était aussi théoriquement verbalisable

voici l'intitulé du PV :

Ce jour en contrôle en tenue d'uniforme sur la 776 sur la commune de ******, relevons à l'encontre de Mr. *********une manoeuvre ayant pour but de faire bénéficier son auteur d'une exonération de taxes à savoir l'utilisation d'huile végétale usagée à la carburation du véhicule volvo 850 **-***-**

Infractions aux articles 265B et 4112G du code des doua***

Il a été déclaré saisie de ces marchandises à la personne en cause : Trente litres d'un mélange HVU - gasoil

valeur totale des saisies : 0€

Paiement d'une pénalité ; 50 euros en numéraire

Destination des marchandises saisies : main levée pour la consommation du mélange gasoil huile végétale (30 litres)

:shock: :shock: :shock: :lol:

:occasion2:
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Macromalhuile37 »

Faut plus que tu passes par chez moi..j'te porte la poisse...
Denierement je me la joue chat noir moi aussi...
Hier j'suis allé a fromentine (et revenu dans la journée) et c'est le GPS de la voiture toute neuve a Mamita qui a laché en court de route... :shock: ca va me couter plus cher que ton PV...Il est resté bloqué comme si la bagnole etait toujours en vendée a 273km de chez moi...
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Mutin
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Mutin »

gaston13 a écrit :Bonjour les copains Huileux,


Il a été déclaré saisie de ces marchandises à la personne en cause : Trente litres d'un mélange HVU - gasoil

valeur totale des saisies : 0€



:occasion2:
Salut Gaston

J'ai un peu de mal a comprendre leur mathématiques ...
Ils t'ont vraiment confisquer les trente litres ?
Ton bidon fait normalement que vingt litre pourtant
Ou alors ils 'ont siphonner le réservoir ?

En tout cas ça "rassure" de savoir que au cas ou , l'amende est de 50€ ....

:occasion5:
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Land Rover »

Merdum

Tu leur a parlé de la loi €uropéenne ?
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Nicoo »

je pense qu'ils se les sont gardés pour eux les 50€.. c'est n'importe quoi.. aucun control en fait.. si tu n'avais pas eu ce bidon.. ils auraient ptètre cherché la drogue et basta..
Et le bidon tu aurais pu dire que tu l'avais ramassé au bord de la route..
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Macromalhuile37 »

Le montant de l'amende va surtout va surtout dependre du montant qu'ils vont estimer que tu va pouvoir leur sortir sans trop de probleme...Dans le cas Gaston ils ont eut vite fait de jauger qu'ils n'avaient pas affaire a Rockfeler(il avait livré un crochet d'attelage a coté de chez moi si ca s'trouve c'etait tout ce qu'il avait sur lui ces 50€)... Si tu te fais chopper avec une super caisse en super etat, que tu te ballades en costard armani, que tu as dans ta caisse un pc portable a 1000€ un iphone5 ...ils vont vite flairer qu'ils peuvent t'essorer un peut plus...

Et puis il ya aussi le cas ou ils te pistent depuis longtemps... et là ca peut faire trés mal...
http://www.oliomobile.org/viewtopic.php?f=7&t=15509

croyez moi...Les 50 boulles gaston il a bien eut raison de les cracher...sans faire de petard...
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Macromalhuile37 »

gaston13 a écrit : ils m'ont aussi dit qu'ils arrêtaient assez régulièrement des gens qui roulaient à l'huile et que le restaurateur qui m'a fourni l'huile était aussi théoriquement verbalisable

:
Dans le cas de mon pote. Son "complice" fonctionnaire( ou agent territorial) en dechetterie a fait l'objet d'une sanction diciplinaire. Avancement bloqué 5ans et deux ou trois primes qui ont sauté...Et pourtant a l'epoque il avait l'accord de sa hierarchie qui etait heureuse d'avoir trouvé un enleveur "gratuit"...Quand les douanes ont debarqué ce n'etait plus la meme musique...
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Nicoo
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Nicoo »

Je n'ai pas dit que gaston s'en tirait mal.. mais enfin j'ai du mal à trouver répréhensible l'action de recycler de l'huile usagée..
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Nicoo »

Enfin en ce moment il y a beaucoup d'agents des forces de l'ordre et des douanes de sortie je trouve. Je vous dit merde !
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par pascalbinon »

Voici un peu plus d'un an, je m'étais fait contrôler à la frontière franco-belge avec mon C25 tout crade.
En me voyant arriver, les douaniers ont dû penser qu'ils allaient tomber sur un bon client.
Ils ont TOUT fouillé, même mon sac à dos et la boîte à gants, sans oublier le contrôle du carburant. Manque de pot (pour eux), faut croire que j'avais flairé l'oignon : j'étais à 100 % de GO et l'HV était dans des bidons. Comme je transportais aussi une tondeuse et une tronçonneuse, ils n'ont pas posé de questions supplémentaires. Je leur ai proposé de vérifier les papiers du véhicule mais ils n'ont même pas voulu. Je crois qu'ils étaient dégoûtés !
Cela dit, pour résumer vos propos : quel triste pays que la France d'aujourd'hui...
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par gaston13 »

Mutin a écrit : Salut Gaston

J'ai un peu de mal a comprendre leur mathématiques ...
Ils t'ont vraiment confisquer les trente litres ?
Ton bidon fait normalement que vingt litre pourtant
Ou alors ils 'ont siphonner le réservoir ?
Salut,

il n'est pas question de mathématiques, comme l'a très bien compris macro c'est un peu à la tête du client, ils auraient pu me faire payer un peu ce qu'ils voulaient mais je suis tombé sur des gens très sympatiques.

comme j'avais un RDV important et surtout un carburant tracé dans mon réservoir (de l'ordre de quelques %) je n'ai absolument pas cherché à faire le malin.

le bidon dans mon coffre était vide (juste un fond)

rien ne m'a été confisqué

ils n'ont ouvert ni le bidon ni le reservoir
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Mutin »

Ok donc si je comprend bien , ils ont déclarer t'avoir saisie 30L de liquide frauduleux alors qu'ils n'ont rien pris .
C’était juste pour la forme alors

Sinon c'est sur que c'est quand même assez cool de leur pars car ils auraient pu te faire bien plus chier !

Ce qui serait intéressant , c'est de leur demander maintenant , ce qu'ils ont fait des trente litres saisie et une preuve qu'ils l'ont bien recycler :o

:occasion5:
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par gaston13 »

ils ont "saisi" puis ont mis une "main levée pour mise à la consommation" en clair ils m'ont laissé utiliser le contenu de mon réservoir contre paiement d'une pénalité
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Macromalhuile37 »

 mainlevée
nom féminin

Définitions

■Acte amiable ou judiciaire par lequel on annule l'effet d'une saisie, d'une opposition, d'un nantissement, d'une hypothèque, d'une tutelle, d'un mandat de dépôt ou d'arrêt.

Il a payé ses taxes on lui annule l'effet de la saisie et il peut repartir avec son produit...
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Macromalhuile37 »

pris de vitesse par Gaston...
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par herbert »

gaston13 a écrit :
Mutin a écrit : Salut Gaston

J'ai un peu de mal a comprendre leur mathématiques ...
Ils t'ont vraiment confisquer les trente litres ?
Ton bidon fait normalement que vingt litre pourtant
Ou alors ils 'ont siphonner le réservoir ?
Salut,

il n'est pas question de mathématiques, comme l'a très bien compris macro c'est un peu à la tête du client, ils auraient pu me faire payer un peu ce qu'ils voulaient mais je suis tombé sur des gens très sympatiques.

comme j'avais un RDV important et surtout un carburant tracé dans mon réservoir (de l'ordre de quelques %) je n'ai absolument pas cherché à faire le malin.

le bidon dans mon coffre était vide (juste un fond)

rien ne m'a été confisqué

ils n'ont ouvert ni le bidon ni le reservoir
Excellente réaction.
T'as raison, de toute façon on est des gueux et ils ont l’exercice légale de la violence légitime de l'état dans les mains.
Donc, inutile de faire la forte tête. C'est totalement contre productif.
Ils voient tellement de gens les faire chier à contester et vouloir les emmerder que quand on est sympa avec eux ça les détend. C'est des gens.
Moi la derniere fois c'etait des gendarmes en moto arreté au feu a mon niveau, " vous roulez à l'huile? on vous suit depuis 5 borne, ça sent vachement!" "oui oui, au colza, c'est vraie que ça pue mais je pollue 6 fois moins q'avec du gasoil" "ha bon?? z'etes sur??" "oui oui, allez sur le net et tapez olimobile, vous verrez, pour les motos c'est mort mais vous avez peut etre un vieux diesel ...." "allez au revoir et mettez la ceinture non de dieu!" "ha oui merde ... pardon"
Asso Ecoléo Toulouse
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Mutin »

Ok je ne connaissais pas cette définition !
C'est encore plus cool alors!

Ils auraient aussi pu te faire vider le réservoir et t'obliger a repartir avec du GO :pottytrain5:

:occasion5:
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Land Rover »

Un jugement correct finalement

La loi €uropéenne tu n'en a pas parlé apparemment gaston
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Re: Gaston verbalisé par les Shériffs des taxes et frontière

Message par Ender »

Land Rover a écrit :Un jugement correct finalement

La loi €uropéenne tu n'en a pas parlé apparemment gaston
desfois quand t'es pressé et que t'as tort, vaut mieux pas faire le malin ^^
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