PV douanier payé sinon menace de saisi de la voiture

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur : Les modérateurs

Répondre
RiccOlio
Passionné
Passionné
Messages : 3429
Enregistré le : mar. juin 14, 2005 2:23 pm
Localisation : Finistère

Message par RiccOlio »

En tout cas ils nous massent bien les nouilles !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Marcalex
Amateur
Amateur
Messages : 81
Enregistré le : jeu. sept. 22, 2005 2:43 pm
Localisation : 27

Message par Marcalex »

Moi il faut que je me calme car je serait plutot tendance a etre provocateur, un douanier m'arrete pour l'huile je lui dit de bien chercher dans ma voiture car j'ai de l'héroine aussi planquée!!! qu'il garde ma voiture j'en prendrai une autre!!!!
Je pense que la discutions s'envenimerais aussi car je n'ai pas ma langue dans ma poche et au lieu de nous faire chier nous traffiquant d'huille qu'ils aillent cherhcer les vrais bandits!!

Vous me conseillez donc d'arreter de faire mon plein d'huile devant tout le monde???
205 xad de 92 PI bosch 350 000km
Recherche producteur d'huile dans le 27. Voir aussi peut etre departements limitrophes... (76/95/60)
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

Je rappel simplement cela: si vous allez chercher de l'huile, que vous n'en avez pas dans votre réservoir, que les douanes vous demande la destination de celle-ci, la réponse à donner est celle-ci:
DOuanes : Pourquoi avez vous achetté cette grande quantité d'huile ?
vous: Parce que tel est mon bon vouloir.
Douanes : Que comptez vous en faire ?
vous : j'en fait collection.

Sachez que pour tous produits non soumis à contrôle ou déclaration, achetté sur le sol Français, ils ne peuvent rien faire !! sauf prouver que vous en détournez la destination première. C'est pour cela que l'on va toujours faire ses courses en voiture essence ou a pied !!!

perso j'aime bien les transports en commun.
RiccOlio
Passionné
Passionné
Messages : 3429
Enregistré le : mar. juin 14, 2005 2:23 pm
Localisation : Finistère

Message par RiccOlio »

Moi je les avais un peu provoqué aussi en leur demandant s'ils voulaient pas me faire une fouille rectale tant qu'à faire... j'aurais eu l'air malin s'ils l'avaient fait !

N'empêche, ils n'apprécient pas d'être pris pour de gros fachos... "on vous comprend, mais on fait notre travail"... ben ouais mais bon, faut pas déconner les gars, vous emmerdez le monde !... il parait qu'il n'y a pas de sot métier... il parait.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Marcalex
Amateur
Amateur
Messages : 81
Enregistré le : jeu. sept. 22, 2005 2:43 pm
Localisation : 27

Message par Marcalex »

Oui tout a fait mais par contre les petits dealers de la region (qu'ils connaissent d'ailleurs) ils ne les arretent jamais, je sais ma remarque est facile mais avec nous ils ne craignent pas grand chose...
205 xad de 92 PI bosch 350 000km
Recherche producteur d'huile dans le 27. Voir aussi peut etre departements limitrophes... (76/95/60)
GROS LOUP
Convaincu
Convaincu
Messages : 935
Enregistré le : ven. oct. 21, 2005 10:22 am

Message par GROS LOUP »

Je vois que vous ne connaissez pas bien les douaniers, j'habite non loin d'une frontière et me fais régulièrement controlé... Si vous leur faite une remarque comme le suggère François, vous aurez la désagréable surprise de les voir débarquer à 6 h du mat chez vous :shock: :? ... et vous aurez même pas le temps de vous habiller, ils vont tout fouiller et vos installations de filtration finirons sous scellé au service des douanes. :(
Surtout n'en riez pas, j'ai un ancien collègue qui à voulu simplement acheter une (bonne) guitare sans payer les frais de douane, ça n'a pas loupé... Ils ont débarqués chez lui (il a été dénoncé), ont tout fouillé, confiscation de la guitare...tribunal, amende, frais de justice et tva avec une forte majoration pour récupérer l'instrument (j'sais plus combien)... :(
Et en ce qui concerne les réchauffeurs et autres instalations pour adapter la mécanique, ils controle aussi le compartiment moteur, l'intérieur de la roue de secour... enfin j'donne pas cher de la peau d'un huileux :(
Par contre, pipetter le réservoire et en faire l'analyse, doit bien les faire chier... a mon avis, s'il le font, vaut mieux nier jusqu'au bout en essayant de bluffer ... j'suis sûr que des vrais analyse, ils n'en font que très rarement :wink: ... Pour l'odeur, je coupe le moteur à chaque controle ... :razz:
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

oui en fin tes douaniers tous douaniers qu'ils sont devront me montrer une commission rogatoire, (domaine privé, c'est la loi) je doute que un juge leur donne et quand bien même ils devront le faire dans les règles et être carré dans leur procédure, quand on connait le côté politique de la chose. De plus sur un coup comme ça, c'est média et polémique... 8) je ne les raterai pas.
nico
Motivé
Motivé
Messages : 295
Enregistré le : ven. avr. 22, 2005 11:24 am
Localisation : finistère

Message par nico »

il me semble que les douaniers sont autorisés de par leurs fonctions à fouiller le "domaine privé" sans comisssion rogatoire, c'est bien pour cela qu'ils peuvent fouiller les voitures à contrario des gendarmes.
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

GROS LOUP
Convaincu
Convaincu
Messages : 935
Enregistré le : ven. oct. 21, 2005 10:22 am

Message par GROS LOUP »

Dans ma région, les anecdotes sur le sujet ne manquent pas... François, dés qu'ils verront ton évidente mauvaise fois (pour eux bien sûr)... tu deviens une cible facile ... tout ce que je peux te recommander, c'est de coopérer le + possible et surtout de ne pas leur donner l'occasion de justement leur donner des soupçons... Or, au vu de tes réactions un peu plus haut, ils vont te sauter dessus :lol: :? :( C'est sûr et certain...c'est pas vraiment drôle mais c'est comme ça.
De toute façon, quelque soit la loi, ils connaissent les trucs et les ficelles pour passer outre... et sont aguérris pour choper les trafiquants en tout genre, et il n'y a pas que la drogue et l'alcool.
Une fois, j'suis tombé sur un "guet à pan", ils m'ont fais des grands signes pour passer rapidement, ils tenaient en joue 5 Turques (mains sur la tête) avec leur flingues et des chiens d'attaque, pendant que les autres s'affairaient à démonter leur bagnole...c'était impressionnant , on se serait cru revenir à une époque bien triste. :( Alors l'huile, ça doit les faire rigoler...
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

de part mon métier je suis, pour le compte de mes clients, souvent en litige avec eux, ce qui compte c'est pas l'origine des fait, mais la manière de les présenter devant le tribunal... :D
GROS LOUP
Convaincu
Convaincu
Messages : 935
Enregistré le : ven. oct. 21, 2005 10:22 am

Message par GROS LOUP »

Pour ma part, vers chez moi, impossible de mettre un réchauffeur ou une quelconque adaptation pour l'huile, la dernière fois qu'ils mon fait ouvrir le capot moteur, ils ont vraiment regardé en détail (et justement vers la pi)... j'me demande encore s'ils avaient des soupçons... dans le pire des cas, j'ferai l'idiot et je leur dirai que j'ai fais le plein en Allemagne dans une station ou c'était pas cher 8) Planfzoël ouj'sais plus quoi :lol: ... une station avec des fleurs :lol: ...
Anartoka
Amateur
Amateur
Messages : 99
Enregistré le : lun. sept. 12, 2005 1:03 pm
Localisation : Caen

Message par Anartoka »

la ptiote a écrit :Anartoka a été verbaliser sur le fondement de l'art. 411.1 du code des douanes
Il doit y avoir une erreur, j'ai jamais été controllé :wink:

J'apporte mon soutient complet aux condamnés

A bas l'Etat !
http://www.anartoka.com et on y parle d'HVB :)
boileve
Amateur
Amateur
Messages : 30
Enregistré le : jeu. déc. 22, 2005 6:15 pm
Localisation : limoges 87
Contact :

bonjour a tous

Message par boileve »

bonjour nous sommes exploitant agricole et depuis 3 mois producteur d'huile dans le 87 c'est une régions dinamique quaznds vous avez plus de 60ans acant il faut étre dans les normes de la régions élever des moutons et des vaches.
Ceci dit nous ne voulons pas enrichir les banques et crever la bouche ouverte.
Nous voulons développer les biocrburants dans les communes communautés de communes et sictom du nord 87 ainsi que le chauffage au tourteau.
aussi pour cela nous sommes en relation avec la comunauté de commune du villenevois. cela rencontre un probléme d'ordre juridique pour mener a térme leur projet et conpte sur le battage médiatique ainsi que sur les soutiens de particuliers.
Si vous croyez etdefendez l'huile végétale envoyez des messages de soutiens a http://www.cc-villeneuvois.fr/biocarbur ... tions.php4
et arrétez d'acheter de l'huile a 0.9€
faite travallier les jeunes agriculteurs qui vous vendent de l'huile 0.65€ en bidons de 5L 20L ou cuve de 1000L
Sosonn tu doit aller jusqu'au bout et faire valoir le vide jusidique contact moi sur mon adresse privée pour qu'ont reparle de tout ca
battez vous bien et roulez propre fred
bonjour je viens d'instaler une unitée de pressage d'huile a froid
alors je suis a votre dispositions pour tout renseignement et pour toutes commandes.
Répondre

Retourner vers « Douanes et voies de recours »