Un adhérent controlé

Les risques, les amendes, comment contester.
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Un adhérent controlé

Messagepar Roule Ma Frite » Jeu Fév 23, 2006 2:53 pm

Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.

Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
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Messagepar Marcalex » Jeu Fév 23, 2006 3:09 pm

Il est peut etre tombé sur des gens interressé par le procédé, mais ne pas payer l'amende est risqué
205 xad de 92 PI bosch 350 000km
Recherche producteur d'huile dans le 27. Voir aussi peut etre departements limitrophes... (76/95/60)
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Re: Un adhérent controlé

Messagepar z650 » Jeu Fév 23, 2006 4:13 pm

Roule Ma Frite a écrit:Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.

Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.


interessant , roule ma frite !
Je pense que chaque cas doit etre examiné a la loupe , pour mieux comprendre et se defendre
je pense que les douaniers ou gendarmes etaient plutot conciliant , malgres le PV , c'est deja une bonne chose .
Tiens nous au jus , surtout !!
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Messagepar RiccOlio » Jeu Fév 23, 2006 4:15 pm

Ouais, n'importe quoi les douanes... une amende sans taxes à payer ?

Tiens-nous vite au courant !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
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Messagepar z650 » Jeu Fév 23, 2006 4:44 pm

peut etre une denoniation !! comme souvent d'ailleurs dans de pareil cas !
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Messagepar sosonn » Jeu Fév 23, 2006 4:54 pm

n importe quoi celon le code 411-2 l amande ne peut exeder de 2 fois le montant des taxes et droit eludé il aurai du payé rien du tout
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Messagepar Roule Ma Frite » Jeu Fév 23, 2006 6:16 pm

Ce n'est pas une denonciation mais un controle ordinaire routier, toutes les voitures y passaient.

C'est une amende forfaitaire qu'il a eu. Il n'est aucunement question des taxes. A chaque controle, une facon de faire différente. En fait, ils ne savent pas comment réagir.

Pour répondre à Marcalex, si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.
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Messagepar rombaric » Jeu Fév 23, 2006 8:28 pm

D'accord mais si les douaniers gardent la voiture si tu payes pas l'amende? :-x
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Messagepar z650 » Jeu Fév 23, 2006 8:37 pm

Roule Ma Frite a écrit:
si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.


interessant , d'ou tire tu ces affirmations ??
merci !
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Messagepar flateric » Jeu Fév 23, 2006 9:24 pm

En tout cas, je suis pret à cotiser selon mes moyens pour l'aider à payer l'amende le cas échéant. C'est ce qui était convenu, non ? :P
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Messagepar Roule Ma Frite » Jeu Fév 23, 2006 9:57 pm

On est pas obliger de payer une amende sur le champ. Le copain n'avait pas de fric sur lui, ils lui ont laissé un mois pour le faire.

Pour la meilleure défense si on ne paye pas, cette info vient de l'avocate toulousainne qui s'occupé déjà de 2 huileux. Elle bosse avec Ecoleo.

Nous verrons plus tard pour les frais, peut être qu'Ecoleo se chargerait de gérer un compte servant à cela.
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Messagepar titi1000 » Ven Fév 24, 2006 4:07 pm

Payer, c'est reconnaitre que l'on est en faute.
Et après, pour contester, c'est rapé (du vécu).
Xantia 1.9TD 1993, pompe Bosch. Commence sa nouvelle vie avec un peu d'huile.
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Re: Un adhérent controlé

Messagepar Bxjack » Ven Fév 24, 2006 10:07 pm

Roule Ma Frite a écrit:Salut,
le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC).


Euh juste pour être sur, c'est pourquoi l'amende : rouler avec de l'huile ou ne pas avoir les papiers du véhicule, permis ou autre ??
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Messagepar Roule Ma Frite » Ven Fév 24, 2006 10:41 pm

Pour rouler à l'huile. Dès que j'aurais plus de renseignements sur cette amende, je vous les transmettrais.
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Re: Un adhérent controlé

Messagepar VAn » Lun Fév 27, 2006 6:30 pm

Roule Ma Frite a écrit:Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
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Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.

Dans quel coin s'est fait gauller ton collègue????????
Dites non à la Taxe Injustifiée sur les Produits qui Polluent.Dites oui au 100%HVB>>>j'y suis arrivé et ça tourne très bien.
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Messagepar Roule Ma Frite » Lun Fév 27, 2006 7:05 pm

A Gap.
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Messagepar VAn » Lun Fév 27, 2006 7:55 pm

merci bien collègue huileux sudiste
Dites non à la Taxe Injustifiée sur les Produits qui Polluent.Dites oui au 100%HVB>>>j'y suis arrivé et ça tourne très bien.
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Messagepar Lewis » Mar Fév 28, 2006 8:09 pm

A Gap.


Va falloir qu'on se méfie dans le coin. C'est vrai qu'en tant que département frontalier, on a souvent des contrôles de douane , mais en général, ils s'occupaient surtout de savoir ce qu'il y avait dans le coffre.
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Messagepar RiccOlio » Mer Mar 15, 2006 12:12 am

Du nouveau, Christophe ?
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Messagepar Roule Ma Frite » Mer Mar 15, 2006 10:44 am

Il a rédigé une lettre en se référant à la tienne et il devait l'envoyée à la direction régionale des douannes après concertation avec l'avocate toulousainne.
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