Récupérer des huiles végétales usagées légalement

Questions et réponses sur le droit Français
<a href="http://www.legifrance.com/WAspad/ListeCodes">Le site Légifrance cliquer ICI</a>
Et le courrier envoyé aux élus et autres, et leurs réponses.

Modérateur : Les modérateurs

Répondre
Freet
Nouveau
Nouveau
Messages : 20
Enregistré le : jeu. janv. 12, 2006 8:03 am
Localisation : Aude

Récupérer des huiles végétales usagées légalement

Message par Freet »

Nous voulons constituer une association pour récupérer les huiles usagées des restaurants, pour utiliser les clair comme carburant (agricole, bien entendu), et les reste (mélasse) dans des chaudières. Les restes de frites seraient compostés. Tout disparaissant, il ne devrait pas théoriquement y avoir de problème. L'objectif est de pouvoir donner un certificat de recyclage pour toucher les gros producteurs et assurer un approvisionnement régulier. Il ne s'agit pas de ne plus avoir de combustible au milieu de l'hiver.
J'ai trouvé des textes qui correspondent à plutôt à des huiles produits pétroliers, avec de grosses contraintes. Savez-vous s'il existe des textes spécifiques pour l'huile végétale.
Quelqu'un a-t-il déjà fait ça?
Avatar du membre
poupeau
Convaincu
Convaincu
Messages : 500
Enregistré le : mar. janv. 30, 2007 6:36 pm
Localisation : étudiant en droit.... à l'erreur
Contact :

Message par poupeau »

essaie de prendre contact avec roule ma frite oleron
Répondre

Retourner vers « Droit Français »