Assurence + Drire = ?

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Rabaothewarri
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Assurence + Drire = ?

Message par Rabaothewarri »

Bon, j'ai essayé de relancer mon assurence pour connaître leur position concernant l'instalation d'un kit bi-carburation sur mon véhicule.

Ils m'ont dit que pour eux à priori c'était ok, mais qu'il fallait tout de même que la modif soit validée par la drire…

Bon la drire, ils ne sont pas trop au courant sur le fait qu'on peut rouler à l'huile donc je pense que je suis dans une impasse…

A moins d'y aller au culot ?
Y a-t-il un truc qui fait que la drire peu refuser cette modification sur un véhicule ?

Si l'instalation est effectuée à l'étranger là où c'est reconnu (Allemagne ou Suisse), est-il encore nécessaire d'en parler à la drire ?

Dans le cas par exemple où le kit en question est certifié iso 9002 et Tüv en Allemagne, est-il de facto compatible avec la législation Française ?

Par avance merci.
titi1000
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Message par titi1000 »

Demande d'abord à la DRIRE. En posant la question avec un kit homologué allemand.
La DRIRE ont l'art et la manière de te faire chier avec tout un tas de paperasse, alors autant avoir la facture, la doc du kit homologué.

Je doute que si un kit est certifié en Allemagne, il le soit de facto en France...
Xantia 1.9TD 1993, pompe Bosch. Commence sa nouvelle vie avec un peu d'huile.
Lewis
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Re: Assurence + Drire = ?

Message par Lewis »

Rabaothewarri a écrit :Dans le cas par exemple où le kit en question est certifié iso 9002 et Tüv en Allemagne, est-il de facto compatible avec la législation Française ?
Je dirai que non (hélas) ! Le problème se rapporte à peu près à la même chose qu'une importation de voiture. Il faut quand même repasser à la DRIRE pour validé le véhicule et avoir une carte grise. Mais si c'est une modif valide dans un pays d'Europe, elle doit à priori l'être en France.

Pour l'assurance, je dirai qu'ils assurent le véhicule indiqué sur la carte grise donc sans modif ou avec une modif agrée DRIRE, surtout si la modification entre en jeu dans l'incident ou l'accident.

Pour faire simple, il te reste plus qu'a avoir une résidence en Allemagne pour avoir une carte grise allemande et là, plus de problème. :D
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Rabaothewarri
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Message par Rabaothewarri »

Réponse de la Drire…
Monsieur,

Voici donc la réponse à votre question :
Vous m'avez interrogé sur la réception d'une voiture équipée pour
fonctionner avec de l'huile végétale en remplacement du diesel.

La mise en place d'un kit tel que vous me l'avez décrit consiste
effectivement en une transformation notable du véhicule et de ce fait
nécessite sa réception à titre isolé auprès de nos services.

Néanmoins, l'arrêté ministériel du 5 novembre 1984 modifié en dernier
lieu le 14 janvier 2005 liste à son annexe II de façon exhaustive les
sources d'énergie et l'huile végétale ne fait pas partie des sources
d'énergie envisagées.

D'autre part, ce changement de carburant modifierait a minima les
émissions en polluants du véhicule. L'arrêté ministériel du 6 mai 1988
modifié et l'arrêté ministériel du 12 novembre 1963 modifié rendent
obligatoire la conformité des émissions du véhicule aux directives
70/220/CEE modifiée 2003/76, 88/77/CEE modifiée 2001/27/CE ou 72/306/CEE

modifiée 97/20/CE. Ces différentes directives renvoient à des carburants

de référence du type diesel, essence plombée ou non, GNV ou GPL, mais
non les carburants d'origine agricole.

Tous ces éléments ne nous permettent pas de réceptionner actuellement
une telle transformation.

Salutations
Bon, ça sert à quoi la Drire ?
C'est grave si on ne passe pas les voir ?

Que puis-je lui retourner ? (les deux directives européennes, le truc modifié par Chirac sur la constitution Française sur l'écologie ?)

Par avance merci.
Lewis
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Message par Lewis »

As tu précisé que le véhicule est agrée à l'étranger (Allemagne, Suisse) ?

Car si oui, cela voudrait dire que les Allemands deviennent interdit de séjour en France, ça va pas faire plaisir à Angela, ça ! :lol:


Plus sérieusement, il faut mettre en avant que le véhicule peut rouler à l'huile, mais pas qu'il va le faire en France.

Par contre, si tu ne passes pas les voir, tant que tu n'es pas contrôlé, ça fait rien (plusieurs sont dans ce cas sur le forum), mais si il y a un contrôle du moteur, tu roules avec un véhicule qui n'est pas conforme à sa carte grise et là ça peut coûter un max. :(
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