Kit bi-carburation et controle

Questions et réponses sur le droit Français
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hodja
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Kit bi-carburation et controle

Message par hodja »

Salut à tous,

Je suis en plein realisation de mon kit, il est pas encore installé mais j'ai deja des questions à propos des controles douaniers.

Depuis quelques jours je lis toute la partie juridique du forum, j'ai bien compris l'histoire de la directive européenne qui autorise l'huile et le code des douanes qui l'interdit.

Mais rien ne dit ce qui pourrait se passer lors d'un controle avec le kit sur la position GO. Si on dit que met la position HVB que lorsque l'on roule en Allemagne ? Au pire on peut toujours debrancher la durite d'HVB un peu avant une frontiere et la remetre apres...

Apres il reste le probleme de la non homologation du kit mais d'apres ce que j'ai compris les douanniers ne peuvent pas nous verbaliser pour ca, non ?

Alors qu'en pensez vous ?

A+
Leo
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Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Je pense qu'il ne faut pas prendre les douaniers pour des cons, s'ils voient ton kit ce sera difficile de leur faire croire que tu ne t'en sert pas en France.

En revanche, si tu tombe sur un controle :

- soit ils s'interressent à ce que tu transporte et tu n'a pas grand chose à craindre s'ils ne sentent pas l'odeur de la friture ( sauf s'ils fouillent la voiture )

- soit ils font des prélévements dans le réservoir.....

Voila à peu prés, les risques sont à approximatevement les mêmes pour tous les huileux.

A toi de voir...
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

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