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amende indexée sur le nombre de kilomètres parcourus

MessagePublié: Jeu Juil 13, 2006 11:15 am
par ZupeToTo2000
Salut,

J'ai toujours entendu parlé d'amende monstrueuse indexée sur le nombre de kilomètre parcourus pour les utilisateurs de rouge. Pourquoi n'est-ce pas appliqué aux utilisateurs d'HVB? (et heureusement!!!)

MessagePublié: Jeu Juil 13, 2006 1:23 pm
par RiccOlio
Je me pose la même question et à la réflexion, j'en viens à douter que ce soit véridique ! Encore du bluff de la part des douanes à mon avis.

Au cours de l'interrogatoire, ils vont te demander depuis combien de temps tu roules au rouge ou à l'huile... ben il ne faut pas dire que ça fait 50.000 bornes, sinon ils risquent peut-être de faire le calcul.

Je pense qu'ils ne peuvent se baser que sur les quantités constatées.

MessagePublié: Jeu Juil 13, 2006 1:58 pm
par ZupeToTo2000
RiccOlio a écrit:Je me pose la même question et à la réflexion, j'en viens à douter que ce soit véridique ! Encore du bluff de la part des douanes à mon avis.


Ce qui m'a fait me poser cette question, c'est ce
[url=http://www.oliomobile.org/forum/posting.php?mode=quote&p=96123]post d'hier :
[/url]
GROS LOUP a écrit:Si tu te fais chopper avec le traceur dans ton réservoire, c'est la cata pour toi... Un pote qui mettait du rouge a du payer 35 000 frs d'amende indexé sur le nbr de kill de sa voiture...



RiccOlio a écrit:Au cours de l'interrogatoire, ils vont te demander depuis combien de temps tu roules au rouge ou à l'huile... ben il ne faut pas dire que ça fait 50.000 bornes, sinon ils risquent peut-être de faire le calcul.
Je pense qu'ils ne peuvent se baser que sur les quantités constatées.

Non, je pense qu'ils peuvent se baser sur les quantités présumées comme dans les affaires de téléchargements, drogues...
Si tu leur dit que ça fait 50 000km, ils font le calcul sur au moins 50 000km. Par exemple, dans mon cas, il m'ont taxé sur 200L alors que j'en avais que 50 L max dans mon réservoir mais je leur ai présenté une facture de 200L(grosse boulette!).

MessagePublié: Ven Juil 14, 2006 10:19 am
par GROS LOUP
Il semble malheureusement que ce soit la vérité, je ne vois pas pourquoi il m'aurait raconté des sornettes... (j'ai pas vérifié) pis en plus, c'est pas le genre de type à inventer des histoires.

Après avoir pipetté le réservoir, ils ont relevé le compteur de sa merco, et je me souvien très bien de sa réflexion : "heureusement, is n'ont pas vérifiés que j'avais déconnecté le compteur" ... la merco avait en réalité le double de kill affichée au compteur :roll: ... et heureusement aussi qu'il l'avait déconnecté...sinon...aïe aïe... :-x

Pour l'huile, c'est peut être considéré autrement :? ...

MessagePublié: Ven Juil 14, 2006 10:26 am
par RiccOlio
Zupe, dans ton cas, tu as fourni une facture avec 200L... ils n'ont pourtant pas cherché plus loin !

Gros Loup, je ne mets pas en doute la véracité de cette histoire ! Seulement, ça me paraît étrange, voire abusif, que les douaniers puissent infliger une amende sur une suspicion ou un volume présumé !

Et je ne vois pas pourquoi ce serait différent avec l'HV ?

Pfff j'en ai marre de cette situation.

MessagePublié: Ven Juil 14, 2006 10:40 am
par GROS LOUP
[-X Non non, à ce niveau là, ce n'est plus une banale amende, les 35 000 balles ont été décidé au tribunal pénal par un juge ... pour très certainement fraude fiscale :? ...

D'ailleurs ils lui ont accordé de payer en plusieurs fois... dans ce cas là, les amendes sont toujours proportionnées aussi au salaire...non..??

MessagePublié: Ven Juil 14, 2006 10:44 am
par RiccOlio
Ah ouais quand même !

J'aimerais bien savoir quand même comment ça se passe, cette histoire de volume estimé !

MessagePublié: Dim Sep 10, 2006 10:16 pm
par lemust
dans le cas ou tu roule au rouge donc formellement interdit puisque fraude ils appliquent le kilometrage du vehicule
sinon puisque qu l'huile n'est pas autorisée et autorisée mais des doutes sont là ils appliquent un autres systeme de calcule

MessagePublié: Ven Nov 17, 2006 10:17 am
par Manu1
Avant toute spéculation, sur quel texte se baserait cette façon de calculer l'amende ? Si y'en n'a pas : pas d'amende liée au kilométrage de la voiture.

Manu