Rouler à l'HV achetée à l'étranger ?

Questions et réponses sur le droit Français
<a href="http://www.legifrance.com/WAspad/ListeCodes">Le site Légifrance cliquer ICI</a>
Et le courrier envoyé aux élus et autres, et leurs réponses.

Modérateur: Les modérateurs

Rouler à l'HV achetée à l'étranger ?

Messagepar Mamouth » Mer Fév 21, 2007 11:37 am

Bonjour,

la question suivante intéressera ceux qui comme moins habitent prêt d'une frontière.

Si j'ai bien suivi, rouler à l'HV est autorisé dans un certain nombre de pays lilmitrophes à la France : Suisse, Allemagne, Belgique ...


Puisqu'il est autorisé d'acheter son GO ou son essence dans ces pays et de rouler avec en France, est-il légal d'y acheter son HV et de rouler avec en France ?
Mamouth
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 176
Inscrit le: Sam Fév 03, 2007 12:09 am

Messagepar francois36 » Mer Fév 21, 2007 12:08 pm

la réponse est oui :D

Sujet déjà abordé dans la partie douane, bonne lecture et continuation sur Olio
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
La team Oliomobile

Image
Avatar de l’utilisateur
francois36
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 1061
Inscrit le: Jeu Juin 23, 2005 9:18 am
Localisation: Marseille

Messagepar Leo » Mer Fév 21, 2007 12:29 pm

Oui mais garde bien une facture avec toi, car tu trouveras bien un douanier zélé pour te chercher des poux. :?
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne


Retourner vers Droit Français

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité