tolérence de quelques % d'huile?

[jojo51]

est ce que que quelqu'un est au courant qu'il y a une tolérence de quelques %, d'incorporation d'huile ???rumeur ou pas je pars à la pêche aux renseignements....

[petroilette]

A ma connaissnce, légalement, il n'y a aucune tolérance pour le particulier.

[Leo]

Pour la tolérance, faut pas réver, il n'y même plus de maison pour ça...

[wolf505]

Sauf que dans le code des douanes, il est ecrit que chaqu'un a le droit d'additiver son carburant comme il l'entend, dans le but d'ameliorer les caracteristiques du dit carburant. Il se trouve que 20% d'huile fait chuter la conso de 5% non? Dans ce cas peut on considerer l'HV comme un additif? pour moi oui

[jojo51]

je sais pas si c'est vrai, c'est notre "presseur" à nous deux léo, qui m'a appeler l'autre jour pour me dire ca....
je lui est dit que je préférait être sur avant de faire le kéké si nos amis les képis bleus me font un gentil signe de la main pour que je leur paye un coup d'huile
il me parlait de l'ordre de 15 %, en guise d'additif....après j'en sais pas plus....est ce qu'il y a une régmentation sur les additifs ou chacun mets ce qu'il veut????

[Macromalhuile37]

Tu en mets autant que tu veux a partir du moment ou la TIPP est payée dessus...

[petroilette]

En somme tu payes un coup d'huile au tipp des douanes

[jojo51]

excellent!!!! ....et comment je fais pour payer la tipp???je fais le fameux courrier sans réponse?aux douanes?

[mica]

Il parait qu'il y a un imprimé que l'on doit avoir dans la voiture et remplir une fois que le plein est fini !
Je ne trouve pas cet imprimé.

Mica

[petroilette]

Il parait qu'il y a un imprimé que l'on doit avoir dans la voiture et remplir une fois que le plein est fini !
Je ne trouve pas cet imprimé.

Mica

Je ne le trouve pas non plus car le principe de la déclaration est a posteriori, c'est à dire après consommation.

[wolf505]

Je ne le trouve pas non plus car le principe de la déclaration est a posteriori, c'est à dire après consommation.

Donc pour ceux d'entre nous qui roulons au melange aucun risque.
Conduite a tenir en cas de control : Oui j'ai mis de l'HV en tant qu'additif pour ameliorer la qualité de mon carburant, et je comptais en faire la declaration avec avec un imprimé de vos services. Imprimé que je n'ai pas reussi a me procurer. Si vous pouviez m'aider dans cette démarche

[jojo51]

c'est récent ce formulaire?
j'en est jamais entendu parlé!
c'est bizarre, ca va à l'encontre des regles que l'etat vient de fixer sur la dénaturation de lhuile fraichement pressée, par du rouge?

[mica]

Non, c'est ancien, c'est pour cela que je ne le retrouve plus.

Mica

[urkane]

>légalement la tipp et valable que sur les produit pétroliersce quil faut savoir c'est que lhuile n'est pas un produit pétrolier dautre par la france pouvez le faire mai ne la jamai fait donc et fautive en ce sens il y a la solution du super marcher ou il y a la tva mai a deconseiller puisque cela fait beaucoup de litres de plastiques la demarche 1er est la polution les cultivateur lon trouver mai leta de droit en a decider autrement en préferant les devises de total cette mafia qui contribu au gerresest surtout a la polution si ces gens avez ne seraise un peut de dignité ne seraise pour la faunnes la flaure est le peuples qui respire toute cette saloperi de particules de gasoil comment ce fait til que les médias ne denonces pas cela la legion donneur au cultivateurs au utilisateurs ainsi qua oliomobile lhuile cest naturel et simple et la simplicité c'est le signe de lélégance

[ltc]

>légalement la tipp et valable que sur les produit pétroliersce quil faut savoir c'est que lhuile n'est pas un produit pétrolier dautre par la france pouvez le faire mai ne la jamai fait donc et fautive en ce sens il y a la solution du super marcher ou il y a la tva mai a deconseiller puisque cela fait beaucoup de litres de plastiques la demarche 1er est la polution les cultivateur lon trouver mai leta de droit en a decider autrement en préferant les devises de total cette mafia qui contribu au gerresest surtout a la polution si ces gens avez ne seraise un peut de dignité ne seraise pour la faunnes la flaure est le peuples qui respire toute cette saloperi de particules de gasoil comment ce fait til que les médias ne denonces pas cela la legion donneur au cultivateurs au utilisateurs ainsi qua oliomobile lhuile cest naturel et simple et la simplicité c'est le signe de lélégance

euh
désolé
comprend rien

[francois36]

sauf que la tipp n"existe plus, maintenant c'est la TIC cherchez l'erreur et le pourquoi

[Macromalhuile37]

La TIPP existe toujours Francois elle est dite TIPregionalisée a titre d'info regardez ce petit tableau avec les taux appliqués les montants sont en euros a l'hectolitre ajoutez la TVA..Toujours beaucoup de volontaires pour declarer ce qu'ils doivent au trésor public...

[petroilette]

Bien sûr puisque cela est sur une consommation a posteriori

[Macromalhuile37]

En matiere de carburant les droits et taxes se paient a la mise a la consommation..c'est a dire a la sortie du stockage sous regime suspensif quand le produit passe le compteur etalonné controlé poinconné...et est chargé dans le camion qui l'emene au point de distribution..Total et les autres ne paient pas les taxes aprés contole de vos fumées d'echappement...A noter seule les taxes pour le GO et les essences sont régionnalisées ca simplifie les calcul pour les additifs qui eux sont soumis a la TIPP..Y'a des volontaires pour s'y risquer...Si les distributeurs d'huiles de fritures recyclée ferment leurs pompes ce n'est pas a cause des petroliers ils ont bien d'autres chats a fouetter mais bien a cause des rats de cave...