[LOIS] Besoin d'infos précises...

Pour toutes les questions juridiques quant à l'utilisation de carburants verts

Modérateur : Les modérateurs

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huilleu-noobie
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[LOIS] Besoin d'infos précises...

Message par huilleu-noobie »

Bonjour à tous!

Je travaille en ce moment sur la bi-carburation pour un T.P.E.

Je sais que rouler à l'HVB sur les routes ouvertes est interdit en France.

Mais j'aimerai avoir des informations plus précises concernant ces lois.

J'aimerai en fait avoir les textes précis ou du moins, les extraits de textes.

J'espère que maquestion n'est pas trop compliquées.

Merci d'avance à vous tous :D
petroilette
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Message par petroilette »

huilleu-noobie
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Message par huilleu-noobie »

Merci beaucoup pour ta réponse.

J'ai pu trouver un topic pas mal concernant les lois et directives européennes :
http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=277
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