ALERTE GENERALE
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ALERTE GENERALE
Bonjour à tous
Les douanes ont décidé de contrôler les revendeurs de kit. De là ils épluchent les fichiers clients et vont donc remonter jusqu' aux usagers.
Ils estiment les retards sur TIPP et TVA et envoient ensuite le montant pour un arriéré de trois ans.
Delà il y a deux éléments de parade
Présenter la directive 2003/96 qui démontre qu'il n'y avait pas de fiscalité pour les HVP. Jusqu'à l'amendement Merly Diffenbacher en octobre dernier.
Donc ce qui est défendable c'est de ne pas payer jusqu'à cet amendement qui a fixé la TVA. Quand à la TIPP, je n'ai pas d'idée.
A titre d'exemple, pour 4000 litres ça fait 920 euros d'arriérés.
David Lefebvre
Les douanes ont décidé de contrôler les revendeurs de kit. De là ils épluchent les fichiers clients et vont donc remonter jusqu' aux usagers.
Ils estiment les retards sur TIPP et TVA et envoient ensuite le montant pour un arriéré de trois ans.
Delà il y a deux éléments de parade
Présenter la directive 2003/96 qui démontre qu'il n'y avait pas de fiscalité pour les HVP. Jusqu'à l'amendement Merly Diffenbacher en octobre dernier.
Donc ce qui est défendable c'est de ne pas payer jusqu'à cet amendement qui a fixé la TVA. Quand à la TIPP, je n'ai pas d'idée.
A titre d'exemple, pour 4000 litres ça fait 920 euros d'arriérés.
David Lefebvre
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Re: ALERTE GENERALE
+1DL a écrit : Les douanes ont décidé de contrôler les revendeurs de kit.
ce serait bien de citer ses sources...
Vw T4 2.5TDi 460.000km en mono sans modifs 33-100%
...et une Honda CX500
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Oui je pense que tes sources pourraient en interresser certains ...
Merci par avance !
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www.seeflex.fr ! Matériel de conversion HVP :
Boutique en ligne : http://seeflex.kelcommerce.be/ecommerce_products.html
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- madguss
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+1
Sinon, ils vont au clach au tribunal si ils font ça!
ou alors la présomption est devenue d'innocent à coupable!
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Zx écrabouillé par un camion: on passe au confort supérieur: La Xantia 1.9 TD
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Pour satisfaire à la dubitativité légitime de François 36 qui ne m'a au passage pas demandé en interne le document, j'ai donc envoyé le premier doc de calcul d'arriéré des douanes, envoyé à la victime que je ne citerai pas.
J'ai donc envoyé ce document à qui me l'a demandé
J'ai demandé qu'il me fournisse d''autres documents
J'ai donc envoyé ce document à qui me l'a demandé
J'ai demandé qu'il me fournisse d''autres documents
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ouai ça serait cool......DL a écrit : J'ai demandé qu'il me fournisse d''autres documents
dans celui que tu m'as envoyé, y'a rien de très officiel
merci
Modifié en dernier par yohweb le mer. août 27, 2008 7:45 pm, modifié 1 fois.
- madguss
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oui, rien de très officiel là dedans! mais merci de me l'avoir envoyé
Si tu as des truc avec des entetes...
m'enfin si c'est ce qu'ils utilisent en interne, on peux s'opposer facilement! il suffit de dire qu'on a pas roulé autant avec de l'huile! Comment pourraient ils le prouver! surtout que tout le monde sait qu'utiliser de l'huile en carburant détériore très vite le moteur, donc on a fait moins de 5 000 km vu que le moteur demarre encore!
Si tu as des truc avec des entetes...
m'enfin si c'est ce qu'ils utilisent en interne, on peux s'opposer facilement! il suffit de dire qu'on a pas roulé autant avec de l'huile! Comment pourraient ils le prouver! surtout que tout le monde sait qu'utiliser de l'huile en carburant détériore très vite le moteur, donc on a fait moins de 5 000 km vu que le moteur demarre encore!
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madguss a écrit :Comment pourraient ils le prouver! surtout que tout le monde sait qu'utiliser de l'huile en carburant détériore très vite le moteur, donc on a fait moins de 5 000 km vu que le moteur demarre encore!
ben voila la soluce, faire parler un expert auto qui tiendra logiquement la these ci dessus
sinon quelle honte pour les constructeurs d'avoir menti et bonjour l'aveu, allez y les gars, ça marche !