Un adhérent controlé
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Un adhérent controlé
Salut,
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
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Re: Un adhérent controlé
interessant , roule ma frite !Roule Ma Frite a écrit :Salut,
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
Je pense que chaque cas doit etre examiné a la loupe , pour mieux comprendre et se defendre
je pense que les douaniers ou gendarmes etaient plutot conciliant , malgres le PV , c'est deja une bonne chose .
Tiens nous au jus , surtout !!
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Ouais, n'importe quoi les douanes... une amende sans taxes à payer ?
Tiens-nous vite au courant !
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Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
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Ce n'est pas une denonciation mais un controle ordinaire routier, toutes les voitures y passaient.
C'est une amende forfaitaire qu'il a eu. Il n'est aucunement question des taxes. A chaque controle, une facon de faire différente. En fait, ils ne savent pas comment réagir.
Pour répondre à Marcalex, si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.
C'est une amende forfaitaire qu'il a eu. Il n'est aucunement question des taxes. A chaque controle, une facon de faire différente. En fait, ils ne savent pas comment réagir.
Pour répondre à Marcalex, si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.
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interessant , d'ou tire tu ces affirmations ??Roule Ma Frite a écrit :
si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.
merci !
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On est pas obliger de payer une amende sur le champ. Le copain n'avait pas de fric sur lui, ils lui ont laissé un mois pour le faire.
Pour la meilleure défense si on ne paye pas, cette info vient de l'avocate toulousainne qui s'occupé déjà de 2 huileux. Elle bosse avec Ecoleo.
Nous verrons plus tard pour les frais, peut être qu'Ecoleo se chargerait de gérer un compte servant à cela.
Pour la meilleure défense si on ne paye pas, cette info vient de l'avocate toulousainne qui s'occupé déjà de 2 huileux. Elle bosse avec Ecoleo.
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Re: Un adhérent controlé
Euh juste pour être sur, c'est pourquoi l'amende : rouler avec de l'huile ou ne pas avoir les papiers du véhicule, permis ou autre ??Roule Ma Frite a écrit :Salut,
le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC).
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Re: Un adhérent controlé
Dans quel coin s'est fait gauller ton collègue????????Roule Ma Frite a écrit :Salut,
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
Dites non à la Taxe Injustifiée sur les Produits qui Polluent.Dites oui au 100%HVB>>>j'y suis arrivé et ça tourne très bien.
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Du nouveau, Christophe ?
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